8 avril 2024
71
délibérations
16
Autres decisions
10
Finances & Budget
10
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (71)
Programme 0603 Energie et ressources
Programme 0511 - Ports
Programme 0910 — Mouvements financiers divers
Programme 0603 — Energie et ressources
Programme 0501 - Recherche
Programme 0301 — Langues de Bretagne
Programme 0202 — Apprentissage
Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires
Programme 0904 — Fonds dintervention régional
Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises
Programme 0306 — Canaux de Bretagne
31 Vu municipal concernant laugmentation de la TEOM
29 frais dannulation ou de désistement aux séjours de lEspace Jeunes
28 convention dadhésion à lALEC pour la période 2024/2026
Convention du Projet Bafa de Territoire
Mesures gouvernementales de pouvoir dachat - revalorisation des agents contractuels au 1er janvier 2024
Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne
Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance
Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire
27 attribution exceptionnelle d'une subvention aux AMIS DE LA GENDARMERIE
26 attribution des subventions 2024 aux associations
25 dotations et subventions 2024 à l'école publique
Budget Principal - Budget Primitif 2024 - Approbation
Budget Principal — Budget Primitif 2024 - Aprobation
Lotissement le Clos Ratel - Budget Primitif 2024 - Approbation
Budget Maison Medicale - Budget Primitif 2024 - Approbation
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles
Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées
Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation
Programme 0205 — Formation professionnelle
Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle
Programme 0204 — Projets individuels de formation et de qualification
Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers
Programme 0905 — Information et promotion
Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
30 rétrocession voiries du PRE VERT à Rennes Métropole
Demande de Cession d'Une Parcelle Communale
Presentation de la Modification Simplifiee N°01 du PLU de la Commune de Saint-Guinoux
Programme 0601 - Eau
Programme 0602 — Biodiversité
Effacement des Reseaux / Rue de la Liberte Tranche 2 - Convention Sde 35
Bordereau de présence CP 08 avril 2024
Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics
Programme 0104 — Equipements des lycées publics
Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes
Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale
Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé
Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales
Programme 0701 Transports collectifs
Programme 0307 - Sports
Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité
Mission dInspection Hygiène et Sécurité au travail
Programme 0702 — Infrastructures de mobilités
Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative
Programme 0801 — Actions européennes et internationales
Programme 0305 - Tourisme
Programme 0106 — Numérique éducatif
Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 25 Mars 2024
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