8 avril 2024
71
délibérations
16
Autres decisions
10
Finances & Budget
10
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Bretagne ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Bretagne pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (71)
Programme 0603 Energie et ressources
Programme 0511 - Ports
Programme 0910 — Mouvements financiers divers
Programme 0603 — Energie et ressources
Programme 0501 - Recherche
Programme 0301 — Langues de Bretagne
Programme 0202 — Apprentissage
Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires
Programme 0904 — Fonds dintervention régional
Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises
Programme 0306 — Canaux de Bretagne
31 Vu municipal concernant laugmentation de la TEOM
29 frais dannulation ou de désistement aux séjours de lEspace Jeunes
28 convention dadhésion à lALEC pour la période 2024/2026
Convention du Projet Bafa de Territoire
Mesures gouvernementales de pouvoir dachat - revalorisation des agents contractuels au 1er janvier 2024
Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne
Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance
Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire
27 attribution exceptionnelle d'une subvention aux AMIS DE LA GENDARMERIE
26 attribution des subventions 2024 aux associations
25 dotations et subventions 2024 à l'école publique
Budget Principal - Budget Primitif 2024 - Approbation
Budget Principal — Budget Primitif 2024 - Aprobation
Lotissement le Clos Ratel - Budget Primitif 2024 - Approbation
Budget Maison Medicale - Budget Primitif 2024 - Approbation
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles
Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées
Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation
Programme 0205 — Formation professionnelle
Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle
Programme 0204 — Projets individuels de formation et de qualification
Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers
Programme 0905 — Information et promotion
Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
30 rétrocession voiries du PRE VERT à Rennes Métropole
Presentation de la Modification Simplifiee N°01 du PLU de la Commune de Saint-Guinoux
Programme 0601 - Eau
Programme 0602 — Biodiversité
Effacement des Reseaux / Rue de la Liberte Tranche 2 - Convention Sde 35
D'emande de Cession d'Une Parcelle Communale
Bordereau de présence CP 08 avril 2024
Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics
Programme 0104 — Equipements des lycées publics
Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes
Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale
Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé
Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales
Programme 0701 Transports collectifs
Programme 0307 - Sports
Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité
Mission dInspection Hygiène et Sécurité au travail
Programme 0702 — Infrastructures de mobilités
Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative
Programme 0801 — Actions européennes et internationales
Programme 0305 - Tourisme
Programme 0106 — Numérique éducatif
Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 25 Mars 2024
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.