9 avril 2024

2 affectation resultat s2023

3 taux imposition 2024

Recrutement des agents contractuels

Fixation des règles d amortissement comptable_Dérogation au principe de prorata temporis

Vote des Taux 2024

Affectation Resultat Commune

Ca 2023 Commune

Cg 2023 Commune

Affectation Resultat Centre Nautique

Ca 2023 Centre Nautique

Cg 2023 Centre Nautique

Affectation Resultat Pompes du Port

Ca2023 Pompes du Port

Cg 2023 Pompes du Port

Affectation Resultat Port de Plaisance

Ca 2023 Port de Plaisance

Cg 2023 Port de Plaisance

4 teom 2024

5b aes bourse permis 2024

6 bp 2024

Affectation Anticipee des Resultats Assainissement 2024

Affectation Anticipee des Resultats Assainissement

Etat Annuel des Indemnites Percues par les Elus en 2023

Vote des Taux Impositions 2024

Projet de Faisabilite d'Un Tiers Lieu . Fonds Vert

Projet de Faisabilite d'Un Tiers Lieu . Fonds Vert

Présentation de l'état annuel 2023 des indemnités perçues par les conseillers communautaires

Bp Lotissement le Couesnon 2024

Affectation Anticipee des Resultats 2023 Commune

Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2024

Destination Fougeres Mise A Jour

Passation d'un marché de fourniture et livraison de conteneurs enterrés et semi-enterrés

Règlement intérieur d'utilisation des véhicules de service

Neutralisation budgétaire de lamortissement des subventions d'équipement versées

Budget primitif commune remboursements de personnel entre budgets

Budget primitif commune — vote des subventions

Budget Primtif 2024 Commune

Budget Primitif Centre Nautique 2024

Budget Primitif Pompes du Port 2024

Budget Primitif Port de Plaisance 2024

5a subventions associations 2024

7 subvention patrimoine maritime littoral

Vote des taux de fiscalité

Budget Assainissement 2024

Adhésions, contributions et subventions 2024

Budget Commune 2024

Fixation des tarifs 2024 des différents services communautaires

Convention de subvention avec loffice de tourisme communautaire - Avenant n°1

Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt

Fixation des taux dimposition des taxes directes locales 2

Fixation des taux dimposition des taxes directes locales

Emprunt 2024 pour le financement de la rehabilitation de l ecole maternelle

Emprunt 2024 pour le financement de l extension de l ecole maternelle

Offre SEM Orchestr Am Vestiaires et Terrain de Football Synthetique

Amo Ombrieres Parking Terrain Football Synthetique

8 acquisition parcelles kervarabes

Attributions de compensation 2024

D'otation de Solidarité Communautaire 2024

Approbation PV conseil municipal du 21032024