Conseil municipal du 2024-04-09
59
délibérations
33
Autres decisions
18
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (59)
2_AFFECTATION_RESULTAT_S2023
3_TAUX_IMPOSITION_2024
25 — Recrutement des agents contractuels
22 — Fixation des règles d amortissement comptable_Dérogation au principe de prorata temporis
16 — VOTE DES TAUX 2024
15 — AFFECTATION RESULTAT COMMUNE
14 — CA 2023 COMMUNE
13 — CG 2023 COMMUNE
11 — AFFECTATION RESULTAT CENTRE NAUTIQUE
10 — CA 2023 CENTRE NAUTIQUE
09 — CG 2023 CENTRE NAUTIQUE
07 — AFFECTATION RESULTAT POMPES DU PORT
06 — CA2023 POMPES DU PORT
05 — CG 2023 POMPES DU PORT
03 — AFFECTATION RESULTAT PORT DE PLAISANCE
02 — CA 2023 PORT DE PLAISANCE
01 — CG 2023 PORT DE PLAISANCE
4_TEOM_2024
5B_AES_BOURSE_PERMIS_2024
6_BP_2024
AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS ASSAINISSEMENT 2024
AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS ASSAINISSEMENT
ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS EN 2023
VOTE DES TAUX IMPOSITIONS 2024
PROJET DE FAISABILITE D'UN TIERS LIEU . FONDS VERT
PROJET DE FAISABILITE D'UN TIERS LIEU . FONDS VERT
Présentation de l'état annuel 2023 des indemnités perçues par les conseillers communautaires
BP LOTISSEMENT LE COUESNON 2024
AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 COMMUNE
Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2024
DESTINATION FOUGERES MISE A JOUR
Passation d'un marché de fourniture et livraison de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Règlement intérieur d'utilisation des véhicules de service
23 — Neutralisation budgétaire de lamortissement des subventions déquipement versées
19 — Budget primitif commune remboursements de personnel entre budgets
18 — budget primitif commune-vote des subventions
17 — BUDGET PRIMTIF 2024 COMMUNE
12 — BUDGET PRIMITIF CENTRE NAUTIQUE 2024
08 — BUDGET PRIMITIF POMPES DU PORT 2024
04 — BUDGET PRIMITIF PORT DE PLAISANCE 2024
5A_SUBVENTIONS_ASSOCIATIONS_2024
7_SUBVENTION_PATRIMOINE_MARITIME_LITTORAL
Vote des taux de fiscalité
BUDGET ASSAINISSEMENT 2024
Adhésions, contributions et subventions 2024
BUDGET COMMUNE 2024
Fixation des tarifs 2024 des différents services communautaires
Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire - Avenant n°1
Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt
Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales 2
Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales
21 — Emprunt 2024 pour le financement de la rehabilitation de l ecole maternelle
20 — Emprunt 2024 pour le financement de l extension de l ecole maternelle
OFFRE SEM ORCHESTR AM VESTIAIRES ET TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE
AMO OMBRIERES PARKING TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE
8_ACQUISITION_PARCELLES_KERVARABES
Attributions de compensation 2024
Dotation de Solidarité Communautaire 2024
Approbation PV conseil municipal du 21032024
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