Conseil municipal du 2024-04-09

Bretagne 9 avril 2024 59 délibérations
Document source

59

délibérations

33

Autres decisions

18

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

59 délibérations - PROJET DE FAISABILITE D'UN TIERS LIEU . FONDS VERT - OFFRE SEM ORCHESTR AM VESTIAIRES ET TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE - DESTINATION FOUGERES MISE A JOUR - AMO OMBRIERES PARKING TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE - Règlement intérieur d'utilisation des véhicules de service - Passation d'un marché de fourniture et livraison de conteneurs enterrés et semi-enterrés - Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt - Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire - Avenant n°1 - Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2024 - Fixation des tarifs 2024 des différents services communautaires - Adhésions, contributions et subventions 2024 - Dotation de Solidarité Communautaire 2024 - Attributions de compensation 2024 - Vote des taux de fiscalité - Présentation de l'état annuel 2023 des indemnités perçues par les conseillers communautaires - VOTE DES TAUX IMPOSITIONS 2024 - BUDGET COMMUNE 2024 - AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 COMMUNE - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales 2 - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales

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Délibérations (59)

📄 Autres decisions 33 délibérations
2

2_AFFECTATION_RESULTAT_S2023

3

3_TAUX_IMPOSITION_2024

4

25 — Recrutement des agents contractuels

4

22 — Fixation des règles d amortissement comptable_Dérogation au principe de prorata temporis

4

16 — VOTE DES TAUX 2024

4

15 — AFFECTATION RESULTAT COMMUNE

4

14 — CA 2023 COMMUNE

4

13 — CG 2023 COMMUNE

4

11 — AFFECTATION RESULTAT CENTRE NAUTIQUE

4

10 — CA 2023 CENTRE NAUTIQUE

4

09 — CG 2023 CENTRE NAUTIQUE

4

07 — AFFECTATION RESULTAT POMPES DU PORT

4

06 — CA2023 POMPES DU PORT

4

05 — CG 2023 POMPES DU PORT

4

03 — AFFECTATION RESULTAT PORT DE PLAISANCE

4

02 — CA 2023 PORT DE PLAISANCE

4

01 — CG 2023 PORT DE PLAISANCE

4

4_TEOM_2024

5

5B_AES_BOURSE_PERMIS_2024

6

6_BP_2024

18

AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS ASSAINISSEMENT 2024

18

AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS ASSAINISSEMENT

19

ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS EN 2023

23

VOTE DES TAUX IMPOSITIONS 2024

24

PROJET DE FAISABILITE D'UN TIERS LIEU . FONDS VERT

24

PROJET DE FAISABILITE D'UN TIERS LIEU . FONDS VERT

26

Présentation de l'état annuel 2023 des indemnités perçues par les conseillers communautaires

28

BP LOTISSEMENT LE COUESNON 2024

29

AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 COMMUNE

32

Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2024

33

DESTINATION FOUGERES MISE A JOUR

40

Passation d'un marché de fourniture et livraison de conteneurs enterrés et semi-enterrés

41

Règlement intérieur d'utilisation des véhicules de service

💶 Finances & Budget 18 délibérations
4

23 — Neutralisation budgétaire de lamortissement des subventions déquipement versées

4

19 — Budget primitif commune remboursements de personnel entre budgets

4

18 — budget primitif commune-vote des subventions

4

17 — BUDGET PRIMTIF 2024 COMMUNE

4

12 — BUDGET PRIMITIF CENTRE NAUTIQUE 2024

4

08 — BUDGET PRIMITIF POMPES DU PORT 2024

4

04 — BUDGET PRIMITIF PORT DE PLAISANCE 2024

5

5A_SUBVENTIONS_ASSOCIATIONS_2024

7

7_SUBVENTION_PATRIMOINE_MARITIME_LITTORAL

27

Vote des taux de fiscalité

27

BUDGET ASSAINISSEMENT 2024

30

Adhésions, contributions et subventions 2024

30

BUDGET COMMUNE 2024

31

Fixation des tarifs 2024 des différents services communautaires

38

Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire - Avenant n°1

39

Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt

20240302

Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales 2

20240302

Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
4

21 — Emprunt 2024 pour le financement de la rehabilitation de l ecole maternelle

4

20 — Emprunt 2024 pour le financement de l extension de l ecole maternelle

Sport 2 délibérations
31

OFFRE SEM ORCHESTR AM VESTIAIRES ET TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE

32

AMO OMBRIERES PARKING TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE

🌱 Environnement 1 délibération
8

8_ACQUISITION_PARCELLES_KERVARABES

🤝 Vie associative 1 délibération
28

Attributions de compensation 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
29

Dotation de Solidarité Communautaire 2024

🏛️ Administration 1 délibération
20240301

Approbation PV conseil municipal du 21032024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34165:2024-04-09
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