Conseil municipal du 2024-02-09

Bretagne 9 février 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

12

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Convention avec le chantier d'insertion PASSEMPLOI - Dotation émanant de la société gestionnaire des tickets-restaurant - Informations MAPA. - Création de tarifs pour les droits de terrasses - Débat dOrientations Budgétaires Exercice 2024 - ZAC de Maboué Vente dun terrain - M.LAURENT - Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Dénomination de voies du lotissement de la pierre levée - Demande de subventions et modification de la délibération 2023140 - Création des emplois saisonniers pour lété 2024 - Désignation du référent déontologue de lélu local - Créations et suppressions demplois statutaires - 16_MOTION_SANTE_DIGNITE - 15_FSL_2024 - 14_VENTE_PARTIELLE_AI19_ROCH_LOSQUET - 12_VENTE_A686_KERANROUX - 11_ECHANGE_FONCIER_DESSERTE_SUD_BOURG - 10_CONVENTION_SAGE_2024 - 9_SMITRED_MAJ_STATUTS_2024 - 8_MODALITE_ELECTION_COMMISSION_DSP

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 12 délibérations
3

3_AUTO_ENGAGER_DPS_INVESTISSEMENT_2024

5

5_PRIX_PLAQUES_SIGNALETIQUE_SITE_EXCEP

6

6A_MODIF_REGLEMENT_SPANC_2024

7

7A_RAPPORT_PRINCIPE_DSP_ASSAINISSEMENT

9

9_SMITRED_MAJ_STATUTS_2024

10

10_CONVENTION_SAGE_2024

12

12_VENTE_A686_KERANROUX

14

14_VENTE_PARTIELLE_AI19_ROCH_LOSQUET

15

15_FSL_2024

2024006

Dotation émanant de la société gestionnaire des tickets-restaurant

2024008

Dénomination de voies du lotissement de la pierre levée

2024012

Désignation du référent déontologue de lélu local

💶 Finances & Budget 4 délibérations
6

6B_TARIFS_COMPL_SPANC_2024

2024002

Débat dOrientations Budgétaires Exercice 2024

2024004

Création de tarifs pour les droits de terrasses

2024005

Demande de subventions et modification de la délibération 2023140

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024010

Créations et suppressions demplois statutaires

2024011

Création des emplois saisonniers pour lété 2024

2024013

Informations MAPA.

🌱 Environnement 2 délibérations
7

7B_RAPPORT_PRINCIPE_DSP_EAU

2024009

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11

11_ECHANGE_FONCIER_DESSERTE_SUD_BOURG

2024007

ZAC de Maboué Vente dun terrain - M.LAURENT

❤️ Social & Santé 2 délibérations
16

16_MOTION_SANTE_DIGNITE

2024003

Convention avec le chantier d'insertion PASSEMPLOI

🏛️ Administration 1 délibération
8

8_MODALITE_ELECTION_COMMISSION_DSP

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34165:2024-02-09
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