9 février 2024
26
délibérations
12
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
3 auto engager dps investissement 2024
5 prix plaques signaletique site excep
6a modif reglement spanc 2024
7a rapport principe dsp assainissement
9 smitred maj statuts 2024
10 convention sage 2024
12 vente a686 keranroux
14 vente partielle ai19 roch losquet
15 fsl 2024
D'otation émanant de la société gestionnaire des tickets-restaurant
Dénomination de voies du lotissement de la pierre levée
Désignation du référent déontologue de lélu local
6b tarifs compl spanc 2024
D'ébat d'Orientations Budgétaires Exercice 2024
Création de tarifs pour les droits de terrasses
Demande de subventions et modification de la délibération 2023140
Créations et suppressions d'emplois statutaires
Création des emplois saisonniers pour lété 2024
Informations MAPA
7b rapport principe dsp eau
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
11 echange foncier desserte sud bourg
ZAC de Maboué Vente d'un terrain - M.LAURENT
16 motion sante dignite
Convention avec le chantier d'insertion PASSEMPLOI
8 modalite election commission dsp
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