Conseil municipal du 2024-03-19

D_Approbation du CS du 30 01 2024

D_BP 2024 correction frappe

D_Compte de gestion 2023

D_Comptes administratifs 2023

D_Affectation de résultats

D_Affectation résultats 2023

COMPTE DE GESTION 2023 — BP A. ASSAINIT

AFFECTATION DES RESULTATS 2023 — BP A. La Tourelle

190324_24 : Convention 2024 de prestation de service avec Dinan Agglomération Assainissement

190324_12 : Ecole de Saint — Samson-sur-Rance Classe ULIS Participation obligatoire des communes de résidence aux frais de scolarité

190324_06 : Fongibilité des crédits

190324_05 : Annule et remplace la délibération n°110620-09 Elus Majoration pour ancien chef-lieu de canton des indemnités de fonctions au Maire, aux Adjoints et aux conseillers municipaux délégués

190324_04 : Annule et remplace la délibération n° 110620-09 Elus Versement des indemnités de fonctions au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués

190324_03 : Lotissement des Coquelicots Projet dEclairage Public (2ème phase) Proposition du Syndicat Départemental dEnergie

Délib_20240319_CA05

Délib_20240319_CA03

Délib_20240319_CA01

Délib_20240319_CA02

Délib_20240319_CA04

D_Budget 2024

APPROBATION DU BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS 2023

CPTE DE GESTION 2023 — BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION DU BUDGET DE LA COMMUNE — AFFECTATION DES RESULTATS 2023

190324_21 : Tarifs 2024 Mise à disposition dun agent communal pour toute demande dintervention dans le cadre de ses missions

190324_20 : Taux dimposition des taxes directes locales 2024

190324_19 : Budget COMMUNE Budget Primitif 2024

190324_18 : Budget COMMUNE Affectation des résultats

190324_17 : Budget COMMUNE Approbation du Compte Administratif 2023

190324_16 : Budget COMMUNE Approbation du Compte de Gestion 2023

190324_15 : Budget Lotissement des Coquelicots Approbation du Compte Administratif 2023

190324_14 : Budget Lotissement des Coquelicots Approbation du Compte de Gestion

190324_11 : Subvention 2024

190324_10 : Subvention exceptionnelle à lécole Montafilan pour classe découverte des classes de CP et CE1

190324_26 : Installation classée pour la protection de lenvironnement Avis sur la demande présentée par la SCEA JEAN FRANCOIS ROBERT, en vue dexploiter un élevage porcin au lieu-dit « Halouze » à Pla

190324_23 : Dinan Agglomération Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de leau potable et de lassainissement

190324_22 : Dinan Agglomération Climat Définition des zones daccélération de la production des énergies renouvelables

190324_25 : Ecole publique Montafilan Organisation de la semaine scolaire

190324_13 : Ensemble scolaire des écoles catholiques de Dinan Classe ULIS Participation obligatoire des communes de résidence aux frais de scolarité

190324_07 : Actualisation du contrat dassociation de lécole Saint-Pierre

D_Election président vote CA 2023

190324_09 : Actualisation du montant dû au titre des charges de fonctionnement de lécole Montafilan pour les enfants des communes extérieures sans école publique

190324_08 : Retour aux communes de la compétence fournitures scolaires et activités déveil culturel (depuis le 1er juillet 2017)

190324_02 : Projet de rénovation de lEclairage Public du parking du stade Proposition du Syndicat Départemental dEnergie

190324_01 : Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation