18 avril 2024

C'onditions d'exercice du mandat de conseiller régional et c'onditions de fonctionnement des groupes d'élus - Moyens des groupes politiques - Mandature 2021-2028

Orientations de la Région Bretagne en faveur de la vie étudiante

Adhésions à des organismes extérieurs

Rendu compte 2023 du plan de « Refus de la misère et de la précarité »

D41 — Voeu paix au Proche-Orient

D38 — Indemnité forfaitaire annuelle pour fonction itinérante

D33 — Lutte contre les frelons convention avec la FDGDON

D29 — Décision Modificative n°1 - 2024

D28 — Affectation définitive du résultat 2023

D26 — Approbation du compte de gestion 2023

Lancement de la procédure de délégation de service public relative à la gestion et lexploitation de la desserte maritime en passagers et marchandises de lIle dArz

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

D40 — Fond de Solidarité Logement - 2024-2026

D39 — Contrat de mixité sociale 2023-2025

D36 — Rapport Social Unique - Année 2022

CCAS — Compte administratif 2023 et rapport d'activité et budgétaire 2023

D34 — Subventions exceptionnelles

D32 — Subvention COS 2024

D30 — Tarifs TLPE 2025

D27 — Approbation du compte administratif 2023

Ressources Humaines — Créations de postes - Emplois permanents et non permanents

D35 — Débat annuel sur la formation des membres du conseil municipal

D37 — Tableau des Emplois et des Effectifs

CS10.04.2024 — 002 - Virements de crédits - delegation de signature

D31 — Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

Cs10.04.2024 — 003 - Avis PLU Guilliers - Scot

Politique régionale européenne et internationale - Feuille de route mobilité internationale des jeunes

D25 — Modification commissions Famille, Finances et Patrimoine