18 mars 2024
28
délibérations
12
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Affectation du résultat 2023
Vote BP Lotissement 2024
Accord impermeabilisation voie de kervagen
Participation REDADEG
Avenant CTG — Integration département
Fongibilité des crédits
Vote CFU 2023 BG
Compte Financier Unique
ASSAINISSEMENT_Examen et vote du Compte de Gestion
Approbation du PV du 16112023
Contrat de prevoyance CDG
Service civique
Determination prix cession parcelle rue de cornouaille
Vote du Budget Primitif — ZAC DE LA VALLEE TR 3
Taux dimposition - Foncier
Cession friche VEGAM par l'EPFB
Installation d'Un Relais Radioelectrique Audiovisuel et de Telecommunications "domaine de la Bodais" - Cession d'Une Partie de la Parcelle Wb58
Echange de Foncier "pichard" — Modification de la Deliberation N°14 du 7 Decembre 2023
Vote du Budget primitif 2024 Budget général
Vote des taux de fiscalité 2024
Affectatin du résultat 2023 — Budget Lotissement
Vote du CFU 2023 — Budget Lotissement
Rapport dOrientations Budgetaires 2024
Acceleration production Energies Renouvelables Loi APER
INTERCOMMUNALITÉ APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCBPLC EN VUE DU TRANSFERT, PAR SES COMMUNES MEMBRES, DES COMPETENCES «EAU» ET «ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES» AU 1er JANVIER 2025
Motion de Soutien A lExtension de lHopital de Bain de Bretagne
Police Municipale — Regime Indemnitaire
Modification du Reglement de Fonctionnement du Multi Accueil
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