15 février 2024
34
délibérations
14
Autres decisions
10
Environnement
2
Finances & Budget
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (34)
Communauté de communes Bretagne romantique etat 1259
Création de postes et augmentation temps de travail
Affectation provisoire des résultats anticipés 2023
Etat des indemnités des élus 2023
Schéma de mutualisation — s'uivi bilan annuel 2023
Programmes pluriannuels d'investissement PPI 2024 - 2028
Deliberations_24383 A 24384
Présentation de l'état annuel des indemnités versées aux élus pour 2023
Convention de recours à des bénévoles pour laide aux devoirs
Opération Le quai située La Basse Bodais - dénomination des voies
Opération Le quai située La Basse Bodais - dénomination des voies
Inscription de chemins communaux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Equestre
C'onvention éco pâturage s'ur le d'omaine c'ommunal
C'onvention tripartite pour la c'ollecte et le recyclage d'es papiers ...
Tabl'eau des emplois
Tabl'eau des effectifs de la communauté de communes Bretagne Romantique au 15 Février 2024
Personnel communal — modification du tabl'eau des effectifs
Transfert de la compétence réseaux de chaleur au Syndicat Départemental dEnergie (SDE) 35
Signature d'un contrat type entre Bain de Bretagne et léco-organisme ALCOME pour la réduction de la présence de mégots dans les espaces publics
Acquisition de la parcelle AE 599 Rue Victor Hugo
Convention ENEDIS pour lamélioration de la desserte et lalimentation du réseau électrique Résidence de la Guédelais
Convention relative au rattachement douvrages de raccordement dunité de production et de renforcement du réseau favorisant linjection de gaz renouvelable ...
Construction du nouveau groupe scolaire — déclaration sans suite du lot 6
Construction du nouveau groupe scolaire — délibération N° 3 du 24 janvier 2024 - modification du tabl'eau des attributaires
Fiscalité 2024 vote des taux
Marchés dassurances — appel doffres ouvert - autorisation du maire
Personnel communal — adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
Personnel communal — adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
Versement d'un don au téléthon par les services périscolaires
ALSH — actualisation des conventions 2024 avec les communes pour les enfants non bainais fréquentant lALSH
Résidence dartistes — collectif FAIR/E - CCN de Rennes et de Bretagne conventionnement avec le lycée Jean Brito
Résidence dartistes — collectif FAIR/E - CCN de Rennes et de Bretagne conventionnement avec le collège du Chêne Vert
Renouvellement de la convention dadhésion à l'association BRUDED
C'ulture — d'emandes de subventions - contrats départementaux de solidarité territoriale pour la programmation c'ulturelle
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