15 février 2024

Communauté de communes Bretagne romantique etat 1259

Création de postes et augmentation temps de travail

Affectation provisoire des résultats anticipés 2023

Etat des indemnités des élus 2023

Schéma de mutualisation — suivi bilan annuel 2023

Programmes pluriannuels d'investissement PPI 2024 - 2028

Deliberations_24383 A 24384

Présentation de l'état annuel des indemnités versées aux élus pour 2023

Convention de recours à des bénévoles pour laide aux devoirs

Opération Le quai située La Basse Bodais - dénomination des voies

Opération Le quai située La Basse Bodais - dénomination des voies

Inscription de chemins communaux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Equestre

Convention éco pâturage sur le d'omaine communal

Convention tripartite pour la c'ollecte et le recyclage des papiers ...

Tableau des emplois

Tableau des effectifs de la communauté de communes Bretagne Romantique au 15 Février 2024

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Transfert de la compétence réseaux de chaleur au Syndicat Départemental dEnergie (SDE) 35

Signature d'un contrat type entre Bain de Bretagne et léco-organisme ALCOME pour la réduction de la présence de mégots dans les espaces publics

Convention ENEDIS pour lamélioration de la desserte et lalimentation du réseau électrique Résidence de la Guédelais

Convention relative au rattachement douvrages de raccordement dunité de production et de renforcement du réseau favorisant linjection de gaz renouvelable ...

Construction du nouveau groupe scolaire — déclaration sans suite du lot 6

Construction du nouveau groupe scolaire — délibération N° 3 du 24 janvier 2024 - modification du tableau des attributaires

Fiscalité 2024 vote des taux

Marchés dassurances — appel doffres ouvert - autorisation du maire

Personnel communal — adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

Personnel communal — adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

Versement d'un don au téléthon par les services périscolaires

ALSH — actualisation des conventions 2024 avec les communes pour les enfants non bainais fréquentant lALSH

Résidence dartistes — collectif FAIR/E - CCN de Rennes et de Bretagne conventionnement avec le lycée Jean Brito

Résidence dartistes — collectif FAIR/E - CCN de Rennes et de Bretagne conventionnement avec le collège du Chêne Vert

Renouvellement de la convention dadhésion à l'association BRUDED

Acquisition de la parcelle AE 599 Rue Victor Hugo

C'ulture — d'emandes de subventions - contrats départementaux de solidarité territoriale pour la programmation c'ulturelle