13 mars 2024
20
délibérations
10
Social & Santé
7
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Résidence Autonomie du CCAS Mise aux normes système sécurité incendie-aide département
Résidence Autonomie du CCAS etude juridique resp Etat envers les RA
Résidence Autonomie du CCAS DM 2024N01
Résidence Autonomie du CCAS Mise au normes syst sécurité incendie
Résidence Autonomie du CCAS Avis de subvention de la commune
Résidence Autonomie du CCAS création poste non permanent aide soignant pour absence
Résidence Autonomie du CCAS Création d'un poste non permanent agent social pour absence
Résidence Autonomie du CCAS — Modif contrat séjour et fcnt résidence
CCAS Commune vote du BP 2024
CCAS Commune vote du CA 2023
Spanc23 cpt ges
Ports2023 cpt ges
Om2023 cpt ges
Com2023 cpt ges
Amortissements fongibilité des crédits
Affectation du résultat 2023 et CG 2023
Vote compte de gestion 2023
Tarifs avril 2024
Vote d'une subvention pour la résidence autonomie
Eau2023 cpt ges
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