12 mars 2024
7
délibérations
4
Autres decisions
2
Vie associative
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Modification de la définition de l'intérêt c'ommunautaire
Comptes Financiers Uniques 2023 — Désignation du Président de séance
Rapport de situation en matière d'égalité professionnelle
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024 et mise à j'our du Plan Pluriannuel de Fonctionnement et d'Investissement 2022-2026
Convention de partenariat avec la Région Bretagne relative au dispositif "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025"
Règlement dattribution des aides financières pour la rénovation énergétique
Avis sur linscription de la commune de Billiers à la liste des communes pour ladaptation au risque dérosion du trait de côte
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