CM

12 mars 2024

Bretagne 7 délibérations

7

délibérations

4

Autres decisions

2

Vie associative

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Débat d'Orientation Budgétaire 2024 et mise à jour du Plan Pluriannuel de Fonctionnement et d'Investissement 2022-2026 - Rapport de situation en matière d'égalité professionnelle - Comptes Financiers Uniques 2023 - Désignation du Président de séance - Règlement d'attribution des aides financières pour la rénovation énergétique - Modification de la définition de l'intérêt communautaire - Convention de partenariat avec la Région Bretagne relative au dispositif "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025" - Avis sur l'inscription de la commune de Billiers à la liste des communes pour l'adaptation au risque d'érosion du trait
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Bretagne ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Bretagne pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Bretagne — 9 €/mois

Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations
12

Modification de la définition de l'intérêt c'ommunautaire

15

Comptes Financiers Uniques 2023 — Désignation du Président de séance

21

Rapport de situation en matière d'égalité professionnelle

22

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024 et mise à j'our du Plan Pluriannuel de Fonctionnement et d'Investissement 2022-2026

🤝 Vie associative 2 délibérations
11

Convention de partenariat avec la Région Bretagne relative au dispositif "Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025"

13

Règlement dattribution des aides financières pour la rénovation énergétique

🛡️ Sécurité 1 délibération
14

Avis sur linscription de la commune de Billiers à la liste des communes pour ladaptation au risque dérosion du trait de côte

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.