CM

26 février 2024

Bretagne 73 délibérations

73

délibérations

25

Autres decisions

11

Culture & Patrimoine

7

Ressources humaines

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Délibérations (73)

Autres decisions 25 délibérations
24

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

24

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

24

Programme 0805 — Programme de développement rural (FEADER) 2023-2027

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0511 — Ports - Projet du Développement du Port de Brest

24

Programme 0808 — Assistance technique

24

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

24

Programme 0904 — Fonds dintervention régional

24

Programme 0802 — Programme opérationnel FEDER-FSE 2014 -2020

24

Programme 0511 - Ports

24

Programme 0803 — Programme opérationnel FEDER/FSE+ 2021-2027

24

Programme 0804 — Programme de développement rural (FEADER) 2014-2022

24

Programme 0703 - Aéroports

24

Programme 0501 - Recherche

24

Programme 0301 — Langues de Bretagne

24

Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires

24

Programme 0908 — Ressources et expertises

24

Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

2024

Secours fevrier 2024

2024

Dob 2024

2024

Adhesion DPD

2024

Mise à dispo med co

2024

Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens 2024 2028

Culture & Patrimoine 11 délibérations
24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

24

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

24

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

24

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

24

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

Ressources humaines 7 délibérations
24

Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation

24

Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle

24

Programme 0205 — Formation professionnelle

24

Programme 0204 — Projets individuels de formation et de qualification

24

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

24

Programme 0905 — Information et promotion

24

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

Finances & Budget 7 délibérations
24

Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne

24

Programme 0807 — Programme FEAMPA 2021-2027 Subvention globale

24

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

24

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

2024

Compte de gestion 2023 budget principal

2024

Affectation des résultats du budget principal

2024

Compte administratif 2023 budget principal

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
24

Programme 0404 — Aménagement numérique du territoire

24

Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

Sport 3 délibérations
24

Programme 0701 Transports collectifs

24

Programme 0701 — Transports collectifs - Attribution de la délégation de service public pour lexploitation de services aériens réguliers entre Brest et lîle dOuessant

24

Programme 0307 - Sports

Social & Santé 3 délibérations
24

Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale

24

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales

24

Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé

Éducation 3 délibérations
24

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

24

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

24

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

Environnement 3 délibérations
24

Programme 0602 — Biodiversité

24

Programme 0602 — Biodiversité

24

Programme 0601 - Eau

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Infrastructures de mobilités

Numérique 1 délibération
24

Programme 0106 — Numérique éducatif

Sécurité 1 délibération
24

Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

International 1 délibération
24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Programme 0305 - Tourisme

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

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