24 janvier 2024
19
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
CS2024 — 016 - Conseil de développement- demande de subvention
CS2024 — 015 - LEADER - Demndes de subvention
CS2024 — 009 - Convention de financement - CLS 2023-2027
CS2024 — 008 - Finances - Participation des EPCI
CS2024 — 007-Vote du budget
CS2024 — 014 - Participation responsabilité populationnelle
CS2024 — 012 - Expérimentation du dispositif Soutenant Sentinelle
CS2024 — 006-Adoption du règlement budgétaire et financier
CS2024 — 003 - Indemnités de fonctions
CS2024 — 002 - Charte de lélu local
CS2024 — 013 - Organisation d'un forum santé-bien être
CS2024 — 010 - Contrat Local de Santé - Postes
CS2024 — 011 - Programme de formation - Contrat Local de Santé
CS 2024 004 — Elections des membres de la CAO
CS2024 — 005 - Délégations accordées au Président
Construction du nouveau groupe scolaire — rejet doffre et déclaration sans suite du lot 5
Construction du nouveau groupe scolaire — autorisation de signature de 5 lots
Répartition des recettes des amendes de Police - dotation 2023 - programme 2024
C'orrection tarif service périscolaire 2024
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