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CM

2 mars 2026

Breteil 12 délibérations

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 7 délibérations
20

Fiscalite Directe Locale - Taux 2026

21

Subvention 2026 aux Etablissements d'Enseignements

22

Subvention 2026 aux Associations

23

Subvention 2026 Amicale du Personnel

24

Fongibilite des Credits en M57 pour 2026

25

Budget Primitif 2026 : Budget Principal et Budgets Annexes

26

Restauration Eglise_affermissement Tranche Optionnelle N°3

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
27

Acquisitions Foncieres de Parcelles A lEpfb

28

Accord de Principe Offre d'Acquisition 11 Rue du Houx Societe Urbatys

29

Adhesion Groupement de Commandes — Marche A Bon de Commandes Maintenance Voirie et Reseaux Divers

Ressources humaines 1 délibération
30

Modification RIFSEEP A Compter du 01/04/2026

Autres decisions 1 délibération

Pv CM du 02 Mars 2026 Approuve en CM du 30 Mars 2026

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