Conseil municipal du 2026-02-16

Breteil 16 février 2026 13 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - PV CM FEVRIER 2026 APPROUVE EN CM MARS 2026 - PV CM JANVIER 2026 APPROUVE EN CM FEVRIER 2026 - AVENANT N°1_CONVENTION CONSORTS LEGAVRE_INSTALLATION PANNEAU PEDAGOGIQUE - TARIFS MUNICIPAUX 2026_SEJOUR JEUNESSE CARNAC AVRIL 2026 - AIDE FINANCIERE SERVICE COMMUN D'ACHAT_RENOVATION BATIMENTS COMMUNAUX - DEMANDE SUBVENTION A LA F.A.F.A_TRAVAUX ECLAIRAGE TERRAINS - RESTAURATION EGLISE_DEMANDE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL - RESTAURATION EGLISE_DEMANDE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - AUTORISATION DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT BP - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2025 - TOUS BUDGETS - CFU 2025 BUDGET CHESNOT - CFU 2025 BUDGET CENTRE BOURG - CFU 2025 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 10 délibérations

CFU 2025 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

CFU 2025 BUDGET CENTRE BOURG

CFU 2025 BUDGET CHESNOT

AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2025 - TOUS BUDGETS

AUTORISATION DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT BP

RESTAURATION EGLISE_DEMANDE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL

RESTAURATION EGLISE_DEMANDE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

DEMANDE SUBVENTION A LA F.A.F.A_TRAVAUX ECLAIRAGE TERRAINS

AIDE FINANCIERE SERVICE COMMUN D'ACHAT_RENOVATION BATIMENTS COMMUNAUX

TARIFS MUNICIPAUX 2026_SEJOUR JEUNESSE CARNAC AVRIL 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations

2026

PV CM FEVRIER 2026 APPROUVE EN CM MARS 2026

2026

PV CM JANVIER 2026 APPROUVE EN CM FEVRIER 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

AVENANT N°1_CONVENTION CONSORTS LEGAVRE_INSTALLATION PANNEAU PEDAGOGIQUE

WEB scdl:21350040800017:2026-02-16

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