CM

13 janvier 2025

Breteil 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
1

Autorisation Depenses Si Avant Bp

2

Autorisation Depenses Compte 6558 Avant Bp

3

Tarifs 2025 — Sejour Ete Pologne

4

Ligne Tresorerie — Annule et Remplace 070_2024

7

Competence Assainissement — Convention Transfert Excedents

9

Remuneration Pigiste

Autres decisions 3 délibérations
6

Avis CM — SAS Friche Margot Methanisation

2024

Pv CM 16 Decembre 2024

Pv Cr CM 13 01 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
5

Local Sports de Precision — Denomination et Convention Asso

Ressources humaines 1 délibération
8

Recensement — Creations Emplois Agents Recenseurs

Éducation 1 délibération
10

Rythmes Scolaires — Horaires A Partir de 2025

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