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CM

16 décembre 2024

Breteil 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations
110

DM3 Budget Commune

111

Pret Cmb 1 000 000 Travaux Eglise

112

Tarifs Municipaux 2025

116

Convention Epfb - Avenant 2

118

SNCF — Convention Aire Retournement C'ollecte Om

120

Megalis — Charte 2025-2029

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
113

Maintenance Ep — Attribution Marche - Annul 103_2023

115

ZAC — Bilan Ppve et Dossier de Creation - Envoi 3

115

ZAC — Bilan Ppve et Dossier de Creation - Envoi 2

115

ZAC — Bilan Ppve et Dossier de Creation - Envoi 1

115

ZAC — Declaration Projet Emportant Mec PLU

Culture & Patrimoine 2 délibérations
117

Vente Terrains A Batir Rue des Lilas

122

Mediathque — Autorisation Suppression Documents

Sécurité 1 délibération
119

Ouvertures Dominicales Commerces 2025

Ressources humaines 1 délibération
121

Remuneration Agents Recenseurs 2025 — Annul 109_2024

Autres decisions 1 délibération
2024

Pv CM 18 Novembre 2024

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