CM

18 novembre 2024

Breteil 11 délibérations

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DM2 BUDGET ASSAINISSEMENT RECTIFIEE - PV CM 14 OCTOBRE 2024 - REMUNERATION AGENTS RECENSEURS 2025 - ENERGIV RAPPORT 2023 - CEBR - RAPPORT ET RPQS - CONVENTION CEBR EAU POTABLE DEFENSE INCENDIE - APPROBATION DECLASSEMENT ANTICIPE RUE HOUX RUE LILAS - CONVENTION FGDON 2025-2028 - ADMISSION NON VALEUR - DM2 BUDGET ASSAINISSEMENT - DM2 BUDGET COMMUNE
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
101

DM2 Budget Commune

102

DM2 Budget Assainissement Rectifiee

102

DM2 Budget Assainissement

103

Admission Non Valeur

104

Convention Fgdon 2025-2028

📄 Autres decisions 3 délibérations
107

Cebr — Rapport et Rpqs

108

Energiv Rapport 2023

Pv CM 14 Octobre 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
105

Approbation Declassement Anticipe Rue Houx Rue Lilas

106

Convention Cebr Eau Potable Defense Incendie

👥 Ressources humaines 1 délibération
109

Remuneration Agents Recenseurs 2025

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