16 décembre 2024

Breteil 16 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

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Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations

116

Convention Epfb - Avenant 2

118

SNCF — Convention Aire Retournement C'ollecte Om

119

Ouvertures Dominicales Commerces 2025

120

Megalis — Charte 2025-2029

121

Remuneration Agents Recenseurs 2025 — Annul 109_2024

122

Mediathque — Autorisation Suppression Documents

2024

Pv CM 18 Novembre 2024

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

111

Pret Cmb 1 000 000 Travaux Eglise

115

ZAC — Bilan Ppve et Dossier de Creation - Envoi 3

115

ZAC — Bilan Ppve et Dossier de Creation - Envoi 2

115

ZAC — Bilan Ppve et Dossier de Creation - Envoi 1

115

ZAC — Declaration Projet Emportant Mec PLU

117

Vente Terrains A Batir Rue des Lilas

Finances & Budget 2 délibérations

110

DM3 Budget Commune

112

Tarifs Municipaux 2025

Vie associative 1 délibération

113

Maintenance Ep — Attribution Marche - Annul 103_2023

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