Conseil municipal du 2024-05-13

Breteil 13 mai 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

2

International

Résumé

Synthèse

16 délibérations - CONVENTION REPARTITION INTERCO CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS DE COMMUNES EXTERI - PV CM AVRIL 2024 - CONVENTION INTERCOMMUNALE DE PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEE DEMONTFORT COMMUNAUTE - PARTI - SEJOUR POLOGNE - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE COMITE DE JUMELAGE - DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE - MISE A JOUR - FONCIER - VENTE PARCELLES AC257-259 SISES RUE DES SENTIERS - CREATION COMMISSION CONCSULTATIVE POUR ELABORATION REGLEMENT DE VOIRIE - ZAC - BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CRETATION DE LA ZAC - RODP ANTENNES DE TELEPHONIE - RODP RESEAUX ELECTRICITE - SEJOUR POLOGNE - TARIFS MUNICIPAUX ETE 2024 - SEJOUR POLOGNE - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE COMITE DE JUMELAGE - LOCAL SPORTS PRECISION - SUBVENTION CDST 2023-2028 - POUVOIR AU MAIRE - TRAVAUX EGLISE - SUBVENTION CONSERVATION RESTAURATION VALORISATION DES OBJETS MOBILIER PROTEGES PUBLICS - MOBILIERS ET S - TRAVAUX EGLISE - SUBVENTION AIDE POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DES EDIFICES PUBLICS - POUVOIR AU MAIRE - TRAVAUX EGLISE - SUBVENTION DISPOSITIFS ACCOMPAGEMENT DES PROJETS COMMUNAUX 2023-2028

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
42

TRAVAUX EGLISE — SUBVENTION DISPOSITIFS ACCOMPAGEMENT DES PROJETS COMMUNAUX 2023-2028

43

TRAVAUX EGLISE — SUBVENTION AIDE POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DES EDIFICES PUBLICS - POUVOIR AU MAIRE

44

TRAVAUX EGLISE — SUBVENTION CONSERVATION RESTAURATION VALORISATION DES OBJETS MOBILIER PROTEGES PUBLICS - MOBILIERS ET STATUES - POUVOIR AU MAIRE

50

ZAC — BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CRETATION DE LA ZAC

52

CREATION COMMISSION CONCSULTATIVE POUR ELABORATION REGLEMENT DE VOIRIE

📄 Autres decisions 4 délibérations

PV CM AVRIL 2024

49

RODP ANTENNES DE TELEPHONIE

53

DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE — MISE A JOUR

55

CONVENTION INTERCOMMUNALE DE PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEE DEMONTFORT COMMUNAUTE - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BRETEIL A L ECOLE PRIVEE NOTRE DAME MONTFORT SUR MEU A

🌍 International 2 délibérations
46

SEJOUR POLOGNE — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE COMITE DE JUMELAGE

46

SEJOUR POLOGNE — CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE COMITE DE JUMELAGE

🌱 Environnement 2 délibérations
48

RODP RESEAUX ELECTRICITE

51

FONCIER — VENTE PARCELLES AC257-259 SISES RUE DES SENTIERS

⚽ Sport 1 délibération
45

LOCAL SPORTS PRECISION — SUBVENTION CDST 2023-2028 - POUVOIR AU MAIRE

💶 Finances & Budget 1 délibération
47

SEJOUR POLOGNE — TARIFS MUNICIPAUX ETE 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
54

CONVENTION REPARTITION INTERCO CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS DE COMMUNES EXTERIEURES SUR MONTFORT COMMUNAUTE ANNEES SCOLAIRES 23/24 - 24/25 - 25/26

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