CM

17 décembre 2025

Brie 18 délibérations

18

délibérations

11

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 11 délibérations
35

Délibération n°35 — 2025 portant adoption des tarifs 2026 des activités du C'IAS Saint-Brieuc Armor Agglomération

35

Délibération n°34 — 2025 Portant sur l'adoption des tarifs 2026 des activités du C'IAS SBAA

36

Délibération n°36 — 2025 portant proposition du budget primitif 2026 du Budget Annexe Service Autonomie à D'omicile

37

Délibération n°37 — 2025 portant proposition du budget primitif 2026 du Budget Annexe Service Portage de repas à d'omicile

38

Délibération n°38 — 2025 portant proposition du budget primitif 2026 du Budget Principal du C'IAS

39

Délibération n°39 — 2025 Portant sur la décision modificative n° 01-2025 S'AAD

Budget prvésionnel ALSH 2026

DM3 Budget principal Commune

DM1 Budget annexe Le Lomet

Finances budget principal autorisation engager liquider et mandater dépenses investissement

Redevance performance systèmes assainissement collectif 2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
33

Délibération n°33 — 2025 Portant sur la participation financière au contrat groupe prévoyance s'anté

40

Délibération n°40 — 2025 Marché sur la fourniture et la maintenance de 5 à 7 véhicules électriques d'occasions

Ressources humaines 2 délibérations
34

Délibération n°34 — 2025 Portant sur la modification du tableau des effectifs

Avenant1 MAD ST de Brie au profit de RAFCOM

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Convention modalités de participation communes de résidence enfants extérieurs à Brie accueil loisirs

Reconduction convention tripartite annuelle gestion et animation service enfance 2026

Administration 1 délibération

Convention portant gestion maintenance superposition pont route Maison Neuve

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