17 décembre 2025
18
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Délibération n°35 — 2025 portant adoption des tarifs 2026 des activités du C'IAS Saint-Brieuc Armor Agglomération
Délibération n°34 — 2025 Portant sur l'adoption des tarifs 2026 des activités du C'IAS SBAA
Délibération n°36 — 2025 portant proposition du budget primitif 2026 du Budget Annexe Service Autonomie à D'omicile
Délibération n°37 — 2025 portant proposition du budget primitif 2026 du Budget Annexe Service Portage de repas à d'omicile
Délibération n°38 — 2025 portant proposition du budget primitif 2026 du Budget Principal du C'IAS
Délibération n°39 — 2025 Portant sur la décision modificative n° 01-2025 S'AAD
Budget prvésionnel ALSH 2026
DM3 Budget principal Commune
DM1 Budget annexe Le Lomet
Finances budget principal autorisation engager liquider et mandater dépenses investissement
Redevance performance systèmes assainissement collectif 2026
Délibération n°33 — 2025 Portant sur la participation financière au contrat groupe prévoyance s'anté
Délibération n°40 — 2025 Marché sur la fourniture et la maintenance de 5 à 7 véhicules électriques d'occasions
Délibération n°34 — 2025 Portant sur la modification du tableau des effectifs
Avenant1 MAD ST de Brie au profit de RAFCOM
Convention modalités de participation communes de résidence enfants extérieurs à Brie accueil loisirs
Reconduction convention tripartite annuelle gestion et animation service enfance 2026
Convention portant gestion maintenance superposition pont route Maison Neuve
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