Conseil municipal du 2025-12-19
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Feuille de route de la Commission Locale de lEau (CLE)
Renouvellement convention SAFER sur le périmètre SAGE Baie de Saint-Brieuc
Revalorisation participation employeur à la mutuelle Prévoyance des agents
Remboursement des frais de transport, des frais de repas et des frais dhébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Conventions avec Leff Armor Communauté et Dinan Agglomération
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de TRAMAIN
Avenant n°3 au marché de létude HMUC
Modification des cycles de travail des agents du syndicat mixte et modification du règlement intérieur du personnel
Modification des modalités dexercice du temps partiel et modification du règlement intérieur du personnel
Accord de territoire 2026 - 2028
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