19 décembre 2025
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Feuille de route de la Commission Locale de l'Eau (CLE)
Renouvellement convention SAFER sur le périmètre SAGE Baie de Saint-Brieuc
Revalorisation participation employeur à la mutuelle Prévoyance des agents
Remboursement des frais de transport, des frais de repas et des frais dhébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Conventions avec L'eff Armor Communauté et D'inan Agglomération
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de TRAMAIN
Avenant n°3 au marché de létude HMUC
Modification des cycles de travail des agents du syndicat mixte et modification du règlement intérieur du personnel
Modification des modalités d'exercice du temps partiel et modification du règlement intérieur du personnel
Accord de territoire 2026 - 2028
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