Conseil municipal du 2025-04-24

Brie 24 avril 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

20

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Sport

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Agriculture Paysanne 22 Signature dune convention partenariale sur la période 2025-2027 et dune convention financière 2 - DB_074_2025 Réseau TUB : avenant N°4 au Contrat OSP 2023 - 2032 - DB_074_2025 Réseau TUB : avenant N°4 au Contrat OSP 2023 - 2032 - DB_087_2025 Accord sur les propositions de 17 Périmètres Délimités des Abords (PDA) regroupant 34 monuments historiques - DB_088_2025 Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburant entre Saint-Brieuc Armor Agglomérati - DB_086_2025 Recul du trait de côte Avis sur la demande de la commune de Pordic dêtre incluse sur la liste complémentair - DB_084_2025 FIR - Convention de soutien 2025 aux investissements et au fonctionnement de lIUT de Saint-Brieuc - DB_085_2025 Fonds Innovation Recherche Soutien 2025 à la création dune chaire internationale ONE HEALTH Anses IRSET à - DB_079_2025 Plan intercommunal de prévention de la délinquance 2022-2024 : prolongation et évolution des objectifs jusqu - DB_083_2025 FIR - Culture Scientifique et Technique Le Temps des Sciences Soutien 2025 - DB_082_2025 Création d'une Agence Locale de la Démocratie à Ovroutch en partenariat avec la municipalité d'Ovroutch, Uk - DB_081_2025 Subvention 2025 à lAssociation Itinérance - DB_080_2025 Aire de Grands Passages de "l'Isle" à Pordic - tarification - DB_078_2025 Prévention : Programme d'actions 2025 du CISPD - Versement de subventions - DB_077_2025 Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 1ère vague 2025 - DB_076_2025 Subvention à lAssociation Vélo Utile - DB_075_2025 Axe de contournement Sud  - avenant à la convention de partenariat pour les études, travaux et maîtrise duvr - DB_073_2025 Tarification des Transports Urbains Briochins : Evolution à compter du 1er septembre 2025 - DB_072_2025 Agriculture Paysanne 22 Signature dune convention partenariale sur la période 2025-2027 et dune convention - DB_071_2025 Solidarité Paysans Bretagne Subvention 2025

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
63

DB_063_2025 Cotisations 2025 — Budget Principal et Budgets Annexes

64

DB_064_2025 Subventions 2025 — SNSM et Amicale du Personnel

66

DB_066_2025 Vie associative — Emplois associatifs locaux - Renouvellement du soutien financier à l'emploi co-financé par l'Agglomération - le Département - La Société des Courses pour l'année 2025

67

DB_067_2025 Subventions sportives 2025

68

DB_068_2025 Subventions culturelles 2025 (1ère vague)

69

DB_069_2025 Tourisme Subventions 2025

70

DB_070_2025 Soutien au salon départemental de l'agriculture

71

DB_071_2025 Solidarité Paysans Bretagne Subvention 2025

72

Agriculture Paysanne 22 Signature dune convention partenariale sur la période 2025-2027 et dune convention financière 2025-AJOUT CONVENTION CADRE PARTENARIAL

72

DB_072_2025 Agriculture Paysanne 22 Signature dune convention partenariale sur la période 2025-2027 et dune convention financière pour lannée 2025

75

DB_075_2025 Axe de contournement Sud — avenant à la convention de partenariat pour les études, travaux et maîtrise duvre - années 2021 et suivantes

76

DB_076_2025 Subvention à lAssociation Vélo Utile

77

DB_077_2025 Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 1ère vague 2025

78

DB_078_2025 Prévention : Programme d'actions 2025 du CISPD - Versement de subventions

80

DB_080_2025 Aire de Grands Passages de "l'Isle" à Pordic - tarification

81

DB_081_2025 Subvention 2025 à lAssociation Itinérance

82

DB_082_2025 Création d'une Agence Locale de la Démocratie à Ovroutch en partenariat avec la municipalité d'Ovroutch, Ukraine et l'association ALDA

83

DB_083_2025 FIR — Culture Scientifique et Technique Le Temps des Sciences Soutien 2025

84

DB_084_2025 FIR — Convention de soutien 2025 aux investissements et au fonctionnement de lIUT de Saint-Brieuc

85

DB_085_2025 Fonds Innovation Recherche Soutien 2025 à la création dune chaire internationale ONE HEALTH Anses IRSET à Ploufragan

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
65

DB_065_2025 Gestion du Golf de la Baie de Saint-Brieuc - Fin de procédure de délégation de service public

79

DB_079_2025 Plan intercommunal de prévention de la délinquance 2022-2024 : prolongation et évolution des objectifs jusqu'en 2026

86

DB_086_2025 Recul du trait de côte Avis sur la demande de la commune de Pordic dêtre incluse sur la liste complémentaire des communes concernées par le recul du trait de côte

87

DB_087_2025 Accord sur les propositions de 17 Périmètres Délimités des Abords (PDA) regroupant 34 monuments historiques répartis sur 8 communes

88

DB_088_2025 Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburant entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Ville de Saint-Brieuc Lancement de la procédure et autorisation de sig

Sport 3 délibérations
73

DB_073_2025 Tarification des Transports Urbains Briochins : Evolution à compter du 1er septembre 2025

74

DB_074_2025 Réseau TUB : avenant N°4 au Contrat OSP 2023 - 2032

74

DB_074_2025 Réseau TUB : avenant N°4 au Contrat OSP 2023 - 2032

📄 Autres decisions 2 délibérations
60

DB_060_2025 Approbation du procès verbal du 13 mars 2025

61

DB_061_2025 Approbation du procès verbal du 3 avril 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
62

DB_062_2025 Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

WEB megalis:2025:31055:2025-04-24
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