24 avril 2025

DB_063_2025 Cotisations 2025 — Budget Principal et Budgets Annexes

DB 064 2025 Subventions 2025 — SNSM et Amicale du Personnel

DB_066_2025 Vie associative — Emplois associatifs locaux - Renouvellement du soutien financier à lemploi co-financé par lAgglomération - le Département - La Société des Courses pour l'année 2025

DB 067 2025 Subventions sportives 2025

DB 068 2025 Subventions culturelles 2025 (1ère vague)

DB 069 2025 Tourisme Subventions 2025

DB 070 2025 Soutien au salon départemental de lagriculture

DB 071 2025 Solidarité Paysans Bretagne Subvention 2025

Agriculture Paysanne 22 Signature d'une convention partenariale sur la période 2025-2027 et d'une convention financière 2025-AJOUT CONVENTION CADRE PARTENARIAL

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DB_075_2025 Axe de contournement Sud — avenant à la convention de partenariat pour les études, travaux et maîtrise duvre - années 2021 et suivantes

DB 076 2025 Subvention à l'Association Vélo Utile

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DB 081 2025 Subvention 2025 à l'Association Itinérance

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DB_083_2025 FIR — Culture Scientifique et Technique Le Temps des Sciences Soutien 2025

DB_084_2025 FIR — Convention de soutien 2025 aux investissements et au fonctionnement de lIUT de Saint-Brieuc

DB_085_2025 Fonds Innovation Recherche Soutien 2025 à la création d'une chaire internationale ONE HEALTH Anses IRSET à Ploufragan

DB_065_2025 Gestion du Golf de la Baie de Saint-Brieuc - Fin de procédure de délégation de service public

DB_079_2025 Plan intercommunal de prévention de la délinquance 2022-2024 : prolongation et évolution des objectifs jusqu'en 2026

DB_086_2025 Recul du trait de côte Avis sur la demande de la commune de Pordic dêtre incluse sur la liste complémentaire des communes concernées par le recul du trait de côte

DB_087_2025 Accord sur les propositions de 17 Périmètres Délimités des Abords (PDA) regroupant 34 monuments historiques répartis sur 8 communes

DB_088_2025 Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburant entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Ville de Saint-Brieuc Lancement de la procédure et autorisation de sig

DB_073_2025 Tarification des Transports Urbains Briochins : Evolution à compter du 1er septembre 2025

DB_074_2025 Réseau TUB : avenant N°4 au Contrat OSP 2023 - 2032

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DB 060 2025 Approbation du procès verbal du 13 mars 2025

DB 061 2025 Approbation du procès verbal du 3 avril 2025

DB_062_2025 Personnel — Modification du Tableau des Effectifs