19 novembre 2025
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
AST Collectif — Contrôle raccordement obligatoire lors d'une vente immeuble et tarifs 2026
Acceptation FDC RAFCOM entretien plan d'eau de la vallée de lIse
Répartition 2025 produit amendes de police 2024 relatives à la sécurité routière
Présentation RA SMICTOM 2024
Présentation rapport dobservations définitives de la CRCB sur les comptes et gestion RAFCOM
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Adhésion convention participation risque santé CDG35
Choix d'evis aménagement deux passerelles étang de la vallée de l'Ise
Elaboration scénarios d'aménagement phase2 étude de programmation urbaine
Modifications statutaires composition des conseils et bureaux communautaires - mise en conformité
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