Conseil municipal du 2025-11-19
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
AST Collectif — Contrôle raccordement obligatoire lors d'une vente immeuble et tarifs 2026
Acceptation FDC RAFCOM entretien plan d'eau de la vallée de l'Ise
Répartition 2025 produit amendes de police 2024 relatives à la sécurité routière
Présentation RA SMICTOM 2024
Présentation rapport d'observations définitives de la CRCB sur les comptes et gestion RAFCOM
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Adhésion convention participation risque santé CDG35
Choix devis aménagement deux passerelles étang de la vallée de l'Ise
Elaboration scénarios d'aménagement phase2 étude de programmation urbaine
Modifications statutaires composition des conseils et bureaux communautaires - mise en conformité
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