Conseil municipal du 2025-10-16

DB_192_2025 Projet Territorial de Santé — Langueux - Aide à la réalisation de travaux et acquisition de matériels médicaux, pour linstallation de professionnels de santé salariés

DB_195_2025 Subventions aux actions alimentaires

DB_199_2025 Politique insertion — Emploi : Subventions 2nde vague 2025 - Cité de lEmploi

DB_200_2025 Subventions sport de haut niveau amateur

DB_201_2025 Subventions sportives 2025

DB_202_2025

DB_203_2025 Ti Ar Vro — L'Ôté / Cultures de Bretagne - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre l'Agglomération et la Fédération Telenn 2025-2029

DB_204_2025 La Passerelle — Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028

DB_205_2025 Subventions culture_Projet structurants de territoire- NOUVELLES ANNEXES

DB_205_2025 Subventions culture_Projet structurants de territoire

DB_206_2025 Animation/gestion 2025 — DLAL FEAMPA 2021-2027

DB_196_2025 Mise à jour du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

DB_197_2025 Syndicat Départemental dÉnergies des Cotes d'Armor-modification des statuts

DB_207_2025 Contractualisation Approbation de la convention de mandat pour la mise en uvre du programme IBReizh et de la convention de partenariat associée avec LTM

DB_211_2025 Recul du trait de côte Avis sur la demande commune de Tréveneuc dêtre incluse sur la liste complémentaire des communes concernées par le recul du trait de côte

DB_193_2025 Participation à la création dune Société de Tiers-Financement de Bretagne pour la rénovation énergétique de logement

DB_194_2025 Opération Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH) des Copropriétés Dégradées sur la ville de Saint-Brieuc n°2 : avenant n°3 à la convention dopération (2021-2027)

DB_208_2025 Droit de préemption urbain (DPU) Saint-Brieuc - Avenant n°1 à la convention tripartite relative à la délégation du DPU

DB_198_2025 Modification du tarif de location des ateliers-relais de Ploeuc-LHermitage

DB_209_2025 PAE Grand Plessis Plaintel : Cession du Lot n°11 et d'une Blanchisserie à l'EPSMS AR GOUED

DB_210_2025Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

DB_187_2025 Explicitation de la dimension intercommunale des compétences facultatives de Saint-Brieuc Armor Agglomération

DB_188_2025 Inventaire des délibérations explicitant lintérêt communautaire de certaines compétences - révision et mise à jour des intérêts communautaires.

DB_189_2025 — Intérêt communautaire d'action sociale : Compétence relative à l'Accueil du Jeune Enfant (Autorité organisatrice)

DB_190_2025 Autorité Organisatrice de l'Accueil du Jeune Enfant mise en uvre des missions et modalités de répartition de la dotation de l'Etat

DB_191_2025 Personnel — Rapport de situation comparée : égalité Femme/Homme-ANNULE ET REMPLACE

DB_191_2025 Personnel — Rapport de situation comparée : égalité Femme/Homme