Conseil municipal du 2025-10-15
Brie
15 octobre 2025
9 délibérations
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Ressources Humaines instauration indemnités horaires travaux supplementaires
- Approbation convention territoriale globale 2026 à 2030
- Tarifs municipaux 2026
- GRDF redevance occupation domaine public 2025
- Décision modificative n°2 Budget principal Commune
- Décsion modificative n°1 Budget principal Commune
- Amortissement des équipements
- Validation critères attribution des lots lotissement communal Le Lomet
- Fixation prix de vente des lots lotissement communal Le Lomet
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Finances & Budget
4 délibérations
20251013
Tarifs municipaux 2026
20251013
Décision modificative n°2 Budget principal Commune
20251013
Décsion modificative n°1 Budget principal Commune
20251013
Amortissement des équipements
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
20251013
GRDF redevance occupation domaine public 2025
20251013
Validation critères attribution des lots lotissement communal Le Lomet
20251013
Fixation prix de vente des lots lotissement communal Le Lomet
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Ressources humaines
1 délibération
20251013
Ressources Humaines instauration indemnités horaires travaux supplementaires
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Autres decisions
1 délibération
20251013
Approbation convention territoriale globale 2026 à 2030
WEB
megalis:2025:31055:2025-10-15
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