CM
15 octobre 2025
Brie
9 délibérations
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances & Budget
4 délibérations
Tarifs municipaux 2026
Décision modificative n°2 Budget principal Commune
Décsion modificative n°1 Budget principal Commune
Amortissement des équipements
Culture & Patrimoine
3 délibérations
GRDF redevance occupation domaine public 2025
Validation critères attribution des lots lotissement communal Le Lomet
Fixation prix de vente des lots lotissement communal Le Lomet
Ressources humaines
1 délibération
Ressources Humaines instauration indemnités horaires travaux supplementaires
Autres decisions
1 délibération
Approbation convention territoriale globale 2026 à 2030
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