Conseil municipal du 2025-09-25

DB_162_2025 Conditions dexonération de la TEOM pour 2026

DB_163_2025 ESR Partenariat 2025 — 2027 Forum des Savoirs

DB_164_2025 Soutien 2025 à lassociation Saint-Brieuc Prépas, à lorganisation des éditions 2025 du colloque de lITII et du salon SUPARMOR

DB_165_2025 Cnam Bretagne Soutien à lactivité 2025

DB_166_2025 CPER 2021 — 2027 délibération rectificative Soutien Projet AMBIANSCE de lAnses Ploufragan

DB_167_2025 Pack de services étudiant : Aide alimentaire aux étudiants - subvention Secours populaire

DB_0169_2025 Modification des tarifs de location des salles de réunion CAP ENTREPRISES 1

DB_170_2025 Politique Insertion et Emploi : demandes de subvention 2025 - 2ème vague

DB_174_2025 Destination Baie de Saint — Brieuc Paimpol Les Caps : signature dun avenant au contrat de développement touristique 2023-2025 avec la région Bretagne- prorogation dun an

DB_181_2025 Fonds de concours pour les modalités de répartition opérationnelle et financière des travaux de désamiantage de voirie rue du Commandant L'Herminier à Plérin

DB_172_2025 Groupement de commande avec la Ville de Saint-Brieuc concernant le marché public de la convention NPRU SBAA.

DB_173_2025 Conventions relatives au financement des missions complémentaires de lOPAH-RU multisites entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et les communes de Quintin et de Saint-Brieuc

DB_179_2025 Autorisation de signature de laccord cadre à bons de commande portant sur les travaux de branchements et travaux ponctuels sur les réseaux humides sur le territoire de Saint-Brieuc Armor

DB_180_2025 Avenant n°2 au contrat de DSPdeau potable et dassainissement collectif -lot n°2 (secteur Est) / Avenant n°2 au contrat DSP deau potable et dassainissement collectif concernant le lot n°3

DB_182_2025 Instauration du droit de préemption urbain simple sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération

DB_183_2025 Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération

DB_0184_2025 Instauration du droit de priorité sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération

DB_184_2025 Instauration du droit de priorité sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération

DB_185_2025 Délégation du droit de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité

DB_186_2025 PLUi de Saint — Brieuc Armor Agglomération- Déclaration Préalable pour les clôtures

DB_155_2025 Approbation du procès verbal du 5 juin 2025

DB_156_2025 Approbation du procès verbal du 26 juin 2025

DB_159_2025 Rapport d'activités 2024 de Saint-Brieuc Armor Agglomération

DB_160_2025 Ratio avancement 2025

DB_161_2025 Régime indemnitaire — conditions en cas de congés longue maladie

DB_171_2025 Conception et mise en place d'un parcours de formation dédié aux professionnels locaux du réemploi avec la Chambre des métiers et de l'artisanat de Bretagne-Ploufragan

DB_157_2025 Compte rendu des Décisions de Bureau du deuxième trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.

DB_175_2025 Destination touristique Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · Les Caps : Convention avec lENSAD et le Conservatoire du Littoral - belvédères sur le thème des énergies

DB_168_2025 Communes de TREGUEUXPLOUFRAGAN-ZAC Extension Nord du Parc dActivités Eco des Châtelets-Fixation du prix de vente d'une emprise foncière de 3403m² situé sur la tranche 2 pour la cession à l

DB_169_2025 Modification des tarifs de location des salles de réunion CAP ENTREPRISES 1

DB_176_2025 Intégration de la rue de Brest (Trémuson) au sein du Schéma Directeur Cyclable de Saint-Brieuc Armor Agglomération dans le cadre du dispositif "Bien vivre partout en Bretagne"

DB_177_2025 Réseau TUB : avenant N°5 au contrat OSP 2023 - 2032

DB_158_2025 Compte rendu des Décisions du Président du deuxième trimestre 2025 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.

DB_178_2025 Comité des partenaires de la mobilité - modification de la composition et du fonctionnement