Conseil municipal du 2025-09-19

Brie 19 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DIA parcelle section AA n°188 2 rue du Coteau - DIA parcelles section ZE n°254-256 ZA l'Aumelle - DIA parcelle section ZE n°419 ZA l'Aumelle - DIA parcelles section ZE n°232-122-124 ZA l'Aumelle - RPQS public de l'assainissement 2024 - Rapport d'activité 2024 SDE35 - Rapport d'activité 2024 RAFCOM - Solidarité population de Mayotte - Validation PLan Communal de Sauvegarde - Engagement financier avec le SDE35 travaux réseaux électriques et éclairage Le Lomet - Convention avec le SIEFT pour la viabilisation lot. communal Le Lomet

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20250915

DIA parcelle section AA n°188 2 rue du Coteau

20250915

DIA parcelles section ZE n°254 — 256 ZA l'Aumelle

20250915

DIA parcelle section ZE n°419 ZA l'Aumelle

20250915

DIA parcelles section ZE n°232 — 122-124 ZA l'Aumelle

20250915

Engagement financier avec le SDE35 travaux réseaux électriques et éclairage Le Lomet

20250915

Convention avec le SIEFT pour la viabilisation lot. communal Le Lomet

📄 Autres decisions 4 délibérations
20250915

RPQS public de l'assainissement 2024

20250915

Rapport d'activité 2024 SDE35

20250915

Rapport d'activité 2024 RAFCOM

20250915

Validation PLan Communal de Sauvegarde

💶 Finances & Budget 1 délibération
20250915

Solidarité population de Mayotte

WEB megalis:2025:31055:2025-09-19
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