Conseil municipal du 2025-06-23

CM 23/06/25 — N° 55 - Tarif - Eco-pâturage - Vente de boucs

CM 23/06/25 — N° 54 - Tarif - Campagne des élections - Photothèque - Mise à disposition et utilisation des photos

CM 23/06/25 — N° 53 - Tarifs année scolaire 2025-2026 - Mise à disposition des locaux municipaux et des installations sportives municipales

CM 23/06/25 — N° 44 - Commerce et attractivité - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelle)

CM 23/06/25 — N° 43 - Environnement et transition écologique - Subventions 2025 (fonctionnement)

CM 23/06/25 — N° 42 - Territoire zéro chômeur de longue durée - Association Au cur de l'emploi - Subvention 2025 (fonctionnement) et convention financière

CM 23/06/25 — N° 41 - Animation de la vie sociale et citoyenne - Plan de cohésion sociale et comités de quartier - Subventions 2025 (exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 23/06/25 — N° 40 - Santé-handicap - Subventions 2025 - 2ème tranche (exceptionnelles)

CM 23/06/25 — N° 39 - Associations à caractère social - Subventions 2025 (fonctionnement) - 2ème tranche

CM 23/06/25 — N° 38 - Vie associative - Subventions 2025 (exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 23/06/25 — N° 37 - Sport - Dispositif Sport à l'école - Année scolaire 2024-2025 Subventions 2025 (exceptionnelles) - 3ème tranche

CM 23/06/25 — N° 35 - Vie associative - Associations multisecteurs - Subventions 2025 (fonctionnement, exceptionnelles et aide à l'emploi associatif) et conventions d'objectifs et de moyens 2025-2028

CM 23/06/25 — N° 34 - Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 23/06/25 — N° 33 - Associations patrimoniales et de cultures de Bretagne - Subventions 2025 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 23/06/25 — N° 31 - Taxe d'aménagement - Secteurs à taux majoré

CM 23/06/25 — N° 30 - Taxe aménagement - Modification du taux communal à compter du 1er janvier 2026

CM 23/06/25 — N° 29 - Politique de la Ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties programme 2024 de Terres d'Armor Habitat : Subvention 2025 (fonctionnement) - Convention financiè

CM 23/06/25 — N° 28 - Aide à la production de logements locatifs sociaux - Terres d'Armor Habitat - 24 logements rue du Colombier - Convention

CM 23/06/25 — N° 27 - NPRU Balzac Place de la Cité - Réhabilitation par Terres d'Armor Habitat des immeubles Place de la Cité - Convention d'attribution d'une subvention exceptionnelle

CM 23/06/25 — N° 23 - Mobilier de terrasse - Aide - Règlement

CM 23/06/25 — N° 22 - Attractivité du centre-ville - Taxe sur les friches commerciales - Année 2026

CM 23/06/25 — N° 21 - Aide à l'implantation commerciale - Règlement - Modification

CM 23/06/25 — N° 20 - Jeunesse - Subvention 2025 (exceptionnelle) - 2ème tranche

CM 23/06/25 — N° 19 - Sport - Le P'tit Tour de Saint-Brieuc - Convention de partenariat - Année 2025

CM 23/06/25 — N° 06 - Budget annexe des parkings - Budget supplémentaire - Exercice 2025

CM 23/06/25 — N° 05 - Budget principal de la Ville - Budget supplémentaire - Exercice 2025

CM 23/06/25 — N° 07 - Budget annexe des pompes funèbres - Service extérieur - Budget supplémentaire - Exercice 2025

CM 23/06/25 — N° 02 - Budget annexe des parkings - Compte financier unique (CFU) 2024

CM 23/06/25 — N° 04 - Budget principal de la Ville - Affectation du résultat 2024

CM 23/06/25 — N° 03 - Budget annexe des pompes funèbres - Service extérieur - Compte financier unique (CFU) 2024

CM 23/06/25 — N° 01 - Budget principal de la Ville - Compte financier unique (CFU) 2024

CM 23/06/25 — N° 36 - Sport - Subventions 2025 (fonctionnement, exceptionnelles et aide à l'emploi associatif) - 2ème tranche

CM 23/06/25 — N° 51 - Cuisine centrale - Centrale d'achat régionale Breizh Achats - Marchés de fourniture de denrées alimentaires - Adhésions - Convention

CM 23/06/25 — N° 50 - Service public de la distribution de gaz sur le territoire de la Ville de Saint-Brieuc - Contrat de concession - Renouvellement

CM 23/06/25 — N° 49 - Protocole d'accord - Peupliers - Sinistre sur des bâtiments à usage de garage

CM 23/06/25 — N° 48 - Protocole d'accord - Travaux rue Mathurin Méheut Marché de travaux terrassement voirie - Reprise des ouvrages

CM 23/06/25 — N° 47 - Bilan des cessions et des acquisitions - Année 2024

CM 23/06/25 — N° 32 - TEO 3C - Ligne de bus à haut niveau de service - Réaménagement du giratoire de l'Iroise - Convention

CM 23/06/25 — N° 26 - ANRU 2 - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Constitution d'un groupement de commande avec Saint-Brieuc Armor Agglomération - Convention

CM 23/06/25 — N° 25 - Redynamisation de l'hyper-centre commerçant - Concession d'aménagement - Déclaration d'utilité publique (DUP) - Dossier d'enquête publique conjointe (DUP et parcellaire) et délég

CM 23/06/25 — N° 24 - Redynamisation de lhyper-centre commerçant - Contrat de concession d'aménagement - Avenant n° 4

CM 23/06/25 — N° 17 - Pôle de conservation du musée, des bibliothèques et des archives - Assistance à maîtrise d'ouvrage et demande de subventions

CM 23/06/25 — N° 11 - Personnel - Prévoyance - Convention de participation - Choix de l'organisme

CM 23/06/25 — N° 14 - Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 23/06/25 — N° 13 - Personnel - Police municipale - Aménagement du temps de travail en quatre jours par semaine

CM 23/06/25 — N° 12 - Personnel - Régime indemnitaire en cas d'astreinte ou maladie Évolution

CM 23/06/25 — N° 10 - Groupement d'intérêt public - Centre de santé - Mise à disposition de personnel Convention

CM 23/06/25 — N° 52 - Patrimoine public et privé de la Ville - Programme de déconnexion des eaux pluviales

CM 23/06/25 — N° 15 - La Passerelle - Scène nationale - Convention pluriannuelle d'objectif avec l'État, la Région Bretagne, le Département des Côtes d'Armor, Saint-Brieuc Armor Agglomération et La Pa

CM 23/06/25 — N° 46 - Cession d'une emprise - 4 rue Saint-Gouéno et 2 rue de la Poissonnerie

CM 23/06/25 — N° 45 - Camping des Vallées - Chemin du Petit Pré - Reprise

CM 23/06/25 — N° 08 - Égalité Femmes-Hommes - Plan d'actions 2025-2026

CM 23/06/25 — N° 18 - Golf urbain - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme - Renouvellement

CM 23/06/25 — N° 16 - Bibliothèques - Adhésions - Société démulation des Côtes d'Armor et Vivarmor Nature

CM 23/06/25 — N° 09 - Coopération décentralisée - Battir (Palestine) - Projet de démocratisation de l'accès au sport - Fédération sportive et gymnique du travail - Projet sport pour toutes et tous à B