CM

19 juin 2025

Brie 12 délibérations

12

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Choix du devis pour entretien voierie au point-à-temps/Programme 2025

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre Roche aux Fées Communauté et les communes participantes pour le marché de fourniture daccès Internet et de réseau MPLS-2025/2

Etude de diagnostic du réseau d'assainissement collectif : choix du cabinet détudes et demande de subvention

Convention avec le SDE35 portant réalisation d'une opération d'effacement de réseaux La vallée de l'Ise

Etude d'aménagement du bourg : présentation du diagnostic par le cabinet Prigent et Associés

Convention relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange La Vallée de lIse

D'IA parcelle s'ection AA n°305 s'ituée 26 allée de la prairie de l'Ise à Brie

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Vente d'un bien immobilier communal 16 allée de la Prairie à Brie

Prise en charge par la commune de BRIE des frais dacte notarié dans le cadre de la vente LOUASIL/ COMMUNE DE BRIE

Finances & Budget 2 délibérations

Dispositif argent de poche : modification maximum de la régie davance

Lotissement Le Lomet : réalisation d'un contrat de prêt pour l'aménagement foncier auprès de la caisse des dépôts et consignations

Administration 1 délibération

Répartition des sièges au sein du conseil communautaire entre les communes sur la prochaine mandature

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