19 juin 2025
12
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Choix du devis pour entretien voierie au point-à-temps/Programme 2025
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre Roche aux Fées Communauté et les communes participantes pour le marché de fourniture daccès Internet et de réseau MPLS-2025/2
Etude de diagnostic du réseau d'assainissement collectif : choix du cabinet détudes et demande de subvention
Convention avec le SDE35 portant réalisation d'une opération d'effacement de réseaux La vallée de l'Ise
Etude d'aménagement du bourg : présentation du diagnostic par le cabinet Prigent et Associés
Convention relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange La Vallée de lIse
D'IA parcelle s'ection AA n°305 s'ituée 26 allée de la prairie de l'Ise à Brie
Vente d'un bien immobilier communal 16 allée de la Prairie à Brie
Prise en charge par la commune de BRIE des frais dacte notarié dans le cadre de la vente LOUASIL/ COMMUNE DE BRIE
Dispositif argent de poche : modification maximum de la régie davance
Lotissement Le Lomet : réalisation d'un contrat de prêt pour l'aménagement foncier auprès de la caisse des dépôts et consignations
Répartition des sièges au sein du conseil communautaire entre les communes sur la prochaine mandature
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