Conseil municipal du 2025-06-19

Brie 19 juin 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Choix du devis pour entretien voierie au point-à-temps/Programme 2025 - Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre Roche aux Fées Communauté et les communes par - Vente dun bien immobilier communal 16 allée de la Prairie à Brie - Répartition des sièges au sein du conseil communautaire entre les communes sur la prochaine mandature - Prise en charge par la commune de BRIE des frais dacte notarié dans le cadre de la vente LOUASIL/ COMMUNE DE BRIE - Dispositif argent de poche : modification maximum de la régie davance - Etude de diagnostic du réseau dassainissement collectif : choix du cabinet détudes et demande de subvention - Convention avec le SDE35 portant réalisation dune opération deffacement de réseaux La vallée de lIse - Lotissement Le Lomet : réalisation dun contrat de prêt pour laménagement foncier auprès de la caisse des dépôts et consi - Etude daménagement du bourg : présentation du diagnostic par le cabinet Prigent et Associés - Convention relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange L - DIA parcelle section AA n°305 située 26 allée de la prairie de lIse à Brie

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20250616

Choix du devis pour entretien voierie au point-à-temps/Programme 2025

20250616

Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre Roche aux Fées Communauté et les communes participantes pour le marché de fourniture daccès Internet et de réseau MPLS-2025/2

20250616

Etude de diagnostic du réseau dassainissement collectif : choix du cabinet détudes et demande de subvention

20250616

Convention avec le SDE35 portant réalisation dune opération deffacement de réseaux La vallée de lIse

20250616

Etude daménagement du bourg : présentation du diagnostic par le cabinet Prigent et Associés

20250616

Convention relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange La Vallée de lIse

20250616

DIA parcelle section AA n°305 située 26 allée de la prairie de lIse à Brie

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250616

Vente dun bien immobilier communal 16 allée de la Prairie à Brie

20250616

Prise en charge par la commune de BRIE des frais dacte notarié dans le cadre de la vente LOUASIL/ COMMUNE DE BRIE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20250616

Dispositif argent de poche : modification maximum de la régie davance

20250616

Lotissement Le Lomet : réalisation dun contrat de prêt pour laménagement foncier auprès de la caisse des dépôts et consignations

🏛️ Administration 1 délibération
20250616

Répartition des sièges au sein du conseil communautaire entre les communes sur la prochaine mandature

WEB megalis:2025:31055:2025-06-19
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