26 mai 2025
20
délibérations
12
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
CM 26/05/25 — N° 18 - Tarifs 2025 - Catalogue des services techniques - Lutte contre les chenilles processionnaires - Ateliers et vente de pièges - Modification
CM 26/05/25 — N° 17 - Solidarité internationale - Financement d'un terrain de sports à Battir - Palestine - Collecte citoyenne - Reversement au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (R
CM 26/05/25 — N° 16 - Aide à l'implantation commerciale Attributions
CM 26/05/25 — N° 15 - Personnel - Modification du tableau des effectifs
CM 26/05/25 — N° 13 - Politique de la Ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties - Terres dArmor Habitat - Convention d'utilisation de labattement de la TFPB pour la période de
CM 26/05/25 — N° 10 - Compagnons bâtisseurs de Bretagne - Auto-réhabilitation accompagnée - Subvention 2025 (fonctionnement)
CM 26/05/25 — N° 5 - Tarifs année scolaire 2025-2026 Enfance
CM 26/05/25 — N° 3 - Écoles publiques - Projets exceptionnels et classes découvertes - Année scolaire 2024-2025
CM 26/05/25 — N° 1 - Groupement d'intérêt public - Centre de santé Trégueux Saint-Brieuc - Subvention 2025
CM 26/05/25 — N° 12 - Opération programmée damélioration de lhabitat copropriétés dégradées (OPAH CD) - Copropriété 14 rue Voltaire Subvention
CM 26/05/25 — N° 7 - Tarifs année scolaire 2025-2026 - École des Beaux-Arts et Conservatoire de musique, danse, théâtre
CM 26/05/25 — N° 6 - Éducation artistique et culturelle - Subventions 2025 - 2ème tranche et conventions
CM 26/05/25 — N° 19 - Protocole daccord - Sinistre sur une sépulture
CM 26/05/25 — N° 20 - Protocole daccord - Véhicule tiers - Bris de glace
CM 26/05/25 — N° 8 - Langues et cultures de Bretagne - Bilan et perspectives
CM 26/05/25 — N° 11 - Redynamisation de lhypercentre commerçant - Concession d'aménagement - Déclaration dutilité publique - Concertation préalable - Bilan
CM 26/05/25 — N° 14 - Climat air énergie - Plan de mobilité employeur - Baie dArmor transports et Saint-Brieuc Armor Agglomération - Convention
CM 26/05/25 — N° 4 - Activités extrascolaires - Règlement intérieur - Modification
CM 26/05/25 — N° 9 - Adhésion - Réseau francophone villes amies des aînés
CM 26/05/25 — N° 2 - Petite enfance - Établissements d'accueil du jeune enfant - Règlements de fonctionnement
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