Conseil municipal du 2025-05-23

Brie 23 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Avis du Syndicat Mixte sur le document-cadre proposé par la Chambre dAgriculture des Côtes dArmor (installations photovo - Rejet du recours gracieux formulé par la Société BRIODIS aux fins de retrait de la délibération portant approbation du S - Défraiement dintervenants dans le cadre dorganisation de manifestations en lien avec les missions du syndicat mixte - Modification AE/CP « Etude SAGE sur la fragilité hydrologique du territoire » - Affectation des résultats de lexercice 2024 budget principal - Affectation des résultats de lexercice 2024 - budget annexe PSE - Création dun poste dattaché principal et modification du tableau des effectifs - Avenants n°1 aux lots 1 et 2 de létude « HMUC » - Prolongation des délais dexécution - Avis sur le projet de Programme Local de lHabitat de Saint-Brieuc Armor Agglomération 2025-2031

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
5

Défraiement dintervenants dans le cadre dorganisation de manifestations en lien avec les missions du syndicat mixte

5

Modification AE/CP « Etude SAGE sur la fragilité hydrologique du territoire »

5

Affectation des résultats de lexercice 2024 budget principal

5

Affectation des résultats de lexercice 2024 - budget annexe PSE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Rejet du recours gracieux formulé par la Société BRIODIS aux fins de retrait de la délibération portant approbation du SCOT du pays de Saint-Brieuc

5

Avenants n°1 aux lots 1 et 2 de létude « HMUC » - Prolongation des délais dexécution

5

Avis sur le projet de Programme Local de lHabitat de Saint-Brieuc Armor Agglomération 2025-2031

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
5

Avis du Syndicat Mixte sur le document — cadre proposé par la Chambre dAgriculture des Côtes dArmor (installations photovoltaïques)

👥 Ressources humaines 1 délibération
5

Création dun poste dattaché principal et modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:31055:2025-05-23
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