23 mai 2025
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Défraiement dintervenants dans le cadre d'organisation de manifestations en lien avec les missions du syndicat mixte
Modification AE/CP « Etude SAGE sur la fragilité hydrologique du territoire »
Affectation des résultats de l'exercice 2024 budget principal
Affectation des résultats de l'exercice 2024 - budget annexe PSE
Rejet du recours gracieux formulé par la Société BRIODIS aux fins de retrait de la délibération portant approbation du SCOT du pays de Saint-Brieuc
Avenants n°1 aux lots 1 et 2 de létude « HMUC » - Prolongation des délais dexécution
Avis sur le projet de Programme Local de lHabitat de Saint-Brieuc Armor Agglomération 2025-2031
Avis du Syndicat Mixte sur le document — cadre proposé par la Chambre dAgriculture des Côtes dArmor (installations photovoltaïques)
Création d'un poste d'attaché principal et modification du tableau des effectifs
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