Conseil municipal du 2024-10-31

Brie 31 octobre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Sollicitation de financements extérieurs pour le projet « Réalisation et mise en uvre dune stratégie dadaptation au chan - Avenant modificatif de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques au système de collecte commu - Indemnisation suite sinistre sur véhicule - Sollicitation de financements extérieurs pour le projet dacquisition dun Médicobus - Participation aux travaux de branchement à lassainissement collectif en partie privative consécutive à la révision du di - Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées - Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS - Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées - Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
48

Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS

48

Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS

49

Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées

49

Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées

💶 Finances & Budget 3 délibérations
50

Sollicitation de financements extérieurs pour le projet dacquisition dun Médicobus

52

Indemnisation suite sinistre sur véhicule

54

Sollicitation de financements extérieurs pour le projet « Réalisation et mise en uvre dune stratégie dadaptation au changement climatique »

🌱 Environnement 2 délibérations
51

Participation aux travaux de branchement à lassainissement collectif en partie privative consécutive à la révision du diagnostic de raccordement

53

Avenant modificatif de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques au système de collecte communautaire

WEB megalis:2024:31055:2024-10-31
Ouvrir →

📬 Suivre Brie

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.