Conseil municipal du 2024-09-26

Brie 26 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Sport

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - groupement de commande vérification des jeux et équipements sportifs - adhésion au groupemnt de commande de vérification des jeux et équipements sportifs - adhésion à la convention prévoyance du CDG35 - choix de la dénomination des rues au lotissement du Lomet - DIA parcelle AA 278 - DIA Parcelle AA 53 - modification des statuts du SIEFT - Approbation de la convention de groupement de commande pour la vérification des équipements électriques, de gaz et de cu

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Délibérations (8)

Sport 2 délibérations
20240923

groupement de commande vérification des jeux et équipements sportifs

20240923

adhésion au groupemnt de commande de vérification des jeux et équipements sportifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240923

DIA parcelle AA 278

20240923

DIA Parcelle AA 53

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240923

modification des statuts du SIEFT

20240923

Approbation de la convention de groupement de commande pour la vérification des équipements électriques, de gaz et de cuisson

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240923

adhésion à la convention prévoyance du CDG35

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240923

choix de la dénomination des rues au lotissement du Lomet

WEB megalis:2024:31055:2024-09-26
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