27 septembre 2024
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Avis sur le projet de PLU de Coëtmieux
Avis sur le projet de PLU de Lamballe-Armor
Avis sur le projet de PLU de Pommeret
Etude de marché pour une filière lait
Création d'un poste d'Adjoint administratif principal de 1ère classe
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Avenant n°1 au marché initial de létude Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC) du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc
Signature de laccord de groupement pour développer les cultures pérennes dans les Côtes dArmor
Approbation du Règlement Intérieur du personnel
Avenant n°1 à la convention de financement d'une ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCOT
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