Conseil municipal du 2024-09-27

Brie 27 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Avenant n°1 au marché initial de létude Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC) du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc - Avis sur le projet de PLU de Coëtmieux - Approbation du Règlement Intérieur du personnel - Avis sur le projet de PLU de Lamballe-Armor - Avenant n°1 à la convention de financement dune ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures - Etude de marché pour une filière lait - Création dun poste dAdjoint administratif principal de 1ère classe - Signature de laccord de groupement pour développer les cultures pérennes dans les Côtes dArmor - Avis sur le projet de PLU de Pommeret - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
9

Avis sur le projet de PLU de Coëtmieux

9

Avis sur le projet de PLU de Lamballe-Armor

9

Avis sur le projet de PLU de Pommeret

📄 Autres decisions 3 délibérations
9

Etude de marché pour une filière lait

9

Création dun poste dAdjoint administratif principal de 1ère classe

9

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

🌱 Environnement 2 délibérations
9

Avenant n°1 au marché initial de létude Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC) du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc

9

Signature de laccord de groupement pour développer les cultures pérennes dans les Côtes dArmor

👥 Ressources humaines 1 délibération
9

Approbation du Règlement Intérieur du personnel

💶 Finances & Budget 1 délibération
9

Avenant n°1 à la convention de financement dune ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCOT

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