Conseil municipal du 2024-04-11

Mise en réserve dune fraction du taux 2024 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) au titre du dispositif de capitalisation.

Cotisations 2024 — Budget Principal et Budgets Annexes

Subventions 2024 — SNSM et Amicale du personnel

Subventions culturelles 2024 (1ère vague)

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Subventions sportives 2024

La Route des Terre — Neuvas 2024 - 1ère édition Création de tarifs

Route des Terre Neuvas 2024 Charte éthique au Mécénat et Convention de Mécénat

Vie associative — Emplois associatifs locaux - Renouvellement du soutien financier à l'emploi co-financé par l'Agglomération, le Département et la Société des Courses

Renouvellement de la convention avec la Commune de Quintin pour le fonctionnement de la Maison de la Jeunesse et de la Culture de Quintin

Prévention : Programme d'actions 2024 du CISPD - Versement de subventions

Subvention 2024 à l'association Itinérance

Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 1ère vague 2024-errur montant adelea

Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 1ère vague 2024

Convention 2024 traitement des algues vertes à l'usine de Kerval à Launay-Lantic

Convention de prestation de services avec le SIVAP de Quintin- protection et la restructuration des milieux aquatiques

ESRI CPER 2021 — 2027 Avenant à la Convention dapplication pour lopération n°5-300 École dingénieurs Agri Agro Environnement

Enseignement Supérieur Avenant à la convention Soutien Financier aux travaux toitures de lIUT de Saint-Brieuc

Offre de concours pour lamélioration dun terre-plein giratoire rue du Pont Léon à Langueux

Logiciel dinstruction ADS et dématérialisation des autorisations durbanisme Avenant n° 1 à la convention dadhésion à MEGALIS

Gestion des aires daccueil des gens du voyage - autorisation de signature du marché

Travaux d'aménagement de la troisième section du projet du BHNS TEO (tronçon 3C) entre le giratoire Pablo Neruda et le P+R des Plaines Villes pour l'ouest et le P+R Avenir et rues adjacentes pour l'Es

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Droit de préemption urbain (DPU) Approbation de la convention tripartite relative à la délégation du DPU entre SBAA, la Commune de Saint-Brieuc et le concessionnaire-redynamisation de lhyper centre c

Droit de préemption urbain (DPU) Retrait de lexercice du DPU à la Ville de Saint-Brieuc sur le périmètre de la concession daménagement du centre-ville de Saint-Brieuc

Droit de préemption urbain (DPU) Délégation de lexercice du DPU sur le périmètre de la concession daménagement du centre-ville de Saint-Brieuc

Droit de préemption urbain Délégation de lexercice du DPU sur le périmètre de lOpération de Restauration Immobilière (ORI) de Saint-Brieuc

PLU de Saint — Brieuc : décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale concernant la modification simplifiée n°8

PLU de Saint — Brieuc : modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°8

PLU de Saint — Brieuc : décision relative à la réalisation d'une évaluation environnementale concernant la modification simplifiée n°7

PLU de Saint — Brieuc : Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable dans le cadre de la procédure modification simplifiée n°7

PLU de Langueux Modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Justification de l'ouverture à lurbanisation de la zone 2AUh du secteur Lamartine et du type de procédure à engager

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Approbation du procès verbal du 29 février 2024

Approbation du procès verbal du 14 mars 2024

CLOTURE DE REGIE — PRODUITS DIVERS

APPROBATION CR SEANCE 13032024

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE

Compte rendu des décisions de bureau du premier trimestre 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération

Adhésion de Saint Brieuc Armor Agglomération à lassociation Armor Déshy

Contrats de DSP deau potable et dassainissement collectif - Avenant 2-lot n°1 (secteur Nord) Avenant 1-lot 2 (secteur Est) Avenant 1-lot 3 (secteur Sud)

DELEGATION SIGNATURES

Centre dentraînement VTT Lancement dune procédure de concession

Golf de la Baie de Saint — Brieuc Lancement dune procédure de concession

Bail Civil Bâtiment Ateliers du cur (Quartier des Plaines Villes à Ploufragan)-modification bail article 20-1

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Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

Contrats d'apprentissage — Règle générale

BREIZHGO — Convention de transfert et de coopération entre Saint Brieuc Armor Agglomération et la Région Bretagne : avenant N°3

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Compte rendu des décisions du Président du premier trimestre 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.