Conseil municipal du 2024-07-01

CM 01/07/24 — N°17 - Action éducative - Subventions 2024 (exceptionnelles)

CM 01/07/24 — N°37 - Tarifs année scolaire 2024-2025 - Mise à disposition des locaux communaux et des installations sportives municipales

CM 01/07/24 — N°38 - TEO 3C ouest - Intervention préalable sur les réseaux secs

CM 01/07/24 — N°34 - Rue du Tertre Marie Dondaine - Servitudes de passage

CM 01/07/24 — N°28 - Associations à caractère social - Subventions 2024 (fonctionnement) - 2ème tranche

CM 01/07/24 — N°29 - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Subventions 2024 (exceptionnelles)

CM 01/07/24 — N°30 - Commerce et attractivité - Subvention 2024 (exceptionnelle) - 2ème tranche

CM 01/07/24 — N°26 - Territoire zéro chômeur de longue durée - Association Au cur de l'emploi - Subvention 2024 (fonctionnement) et convention financière

CM 01/07/24 — N°27 - Plan de cohésion sociale - Subventions 2024 (exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 01/07/24 — N°24 - Solidarité internationale - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelle) - 2ème tranche

CM 01/07/24 — N°25 - Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) - 3ème tranche

CM 01/07/24 — N°23 - Sport Le Ptit Tour de Saint-Brieuc Convention de partenariat - Année 2024

CM 01/07/24 — N°22 - Sport - Subventions 2024 (fonctionnement, exceptionnelles et aide à l'emploi associatif) - 2ème tranche et convention financière

CM 27/05/24 — N° 21 - Vie associative - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 01/07/24 — N°20 - Jeunesse - Subventions 2024 (exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 01/07/24 — N°16 - Enfance - Associations - Subventions 2024 (fonctionnement) - Délibération modificative

CM 01/07/24 — N°9 - Budget annexe des Pompes funèbres Service extérieur Budget supplémentaire Exercice 2024

CM 01/07/24 — N°8 - Budget annexe des parkings Budget supplémentaire Exercice 2024

CM 01/07/24 — N°7 - Budget principal de la Ville Budget supplémentaire - Exercice 2024

CM 01/07/24 — N°6 - Budget principal de la Ville Affectation du résultat - Exercice 2023

CM 01/07/24 — N°5 - Budget annexe des Pompes funèbres Crématorium Compte administratif - Exercice 2023

CM 01/07/24 — N°4 - Budget annexe des Pompes funèbres Service extérieur Compte administratif - Exercice 2023

CM 01/07/24 — N°3 - Budget annexe des parkings Compte administratif - Exercice 2023

CM 01/07/24 — N°2 - Budget principal de la Ville Compte administratif - Exercice 2023

CM 01/07/24 — N°1 - Budget principal Ville et budgets annexes - Comptes de gestion du Comptable public du service de Gestion comptable de Saint-Brieuc - Exercice 2023

SUBVENTION POUR SEJOUR — COLLEGE MAURON

SUBVENTION POUR SEJOUR CLASSE DECOUVERTE - ECOLE SBDM

CM 01/07/24 — N°35 - Installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Convention d'occupation du domaine public

CM 01/07/24 — N°18 - Groupement d'achat de denrées alimentaires biologiques - Renouvellement de la convention

CM 01/07/24 — N°15 - Projet éducatif de territoire 2024-2026

REPAS DES ANCIENS

ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

PLU

CUISINE BAR

APPROBATION CR SEANCE 10042024

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

HALLE COUVERTE TOILE COUPE VENT

CM 01/07/24 — N°32 - Bilan des cessions et des acquisitions - Année 2023

CM 01/07/24 — N°40 - Marchés publics - Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'aménagement de voirie - Marché n° 2024008

CM 01/07/24 — N°10 - Marchés publics Travaux d'aménagement de la place de la Résistance à Saint-Brieuc

CM 01/07/24 — N°36 - Centre de santé - Acquisition de locaux en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) au sein de l'immeuble Le Belvédère

CM 01/07/24 — N°14 - Personnel - Protocole d'emploi des assistants maternels

CM 01/07/24 — N°12 - Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 01/07/24 — N°11 - Personnel - Réorganisation du temps de travail des agents de la Direction de l'action éducative

CM 01/07/24 — N°39 - Vente aux enchères de matériels et équipements - Année 2024

CM 01/07/24 — N°33 - Domaine des Vallées - Avenant au bail emphytéotique administratif

CM 01/07/24 — N°31 - Centre social Cap couleurs Réhabilitation

CM 01/07/24 — N°19 - Centre médico-scolaire - Répartition des charges de fonctionnement - Année 2023

CM 01/07/24 — N°13 - Petite Enfance Crèche familiale La Balancelle Règlement de fonctionnement - Évolution de loffre aux familles