Conseil municipal du 2024-04-08

CM 08/04/24 — ENEDIS - Convention de servitude Place du Chai

CM 08/04/24 — Stérilisation et identification des chats errants - Fondation "30 millions d'amis" - Partenariat année 2024 Convention

CM 08/04/24 — Environnement et transition écologique - Subventions 2024 (fonctionnement)

CM 08/04/24 — Commerce et attractivité - Subventions 2024 (fonctionnement) - 1ère tranche

CM 08/04/24 — Associations à caractère social et plan de cohésion sociale - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelle) - 1ère tranche

CM 08/04/24 — Comités de quartier et Vert le jardin - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche - Convention d'objectifs

CM 08/04/24 — Jeunesse - Subventions 2024 (fonctionnement) - 1ère tranche

CM 08/04/24 — Enfance - Associations - Subventions 2024 (fonctionnement)

CM 08/04/24 — Santé-handicap Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles)

CM 08/04/24 — Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche et avenants aux conventions financières

CM 08/04/24 — La Passerelle - Scène nationale et associations patrimoniales et cultures de Bretagne - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) -1ère tranche et avenant à la convention fina

CM 08/04/24 — Éducation artistique et culturelle - Subvention 2024 - 1ère tranche

CM 08/04/24 — Solidarité internationale - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) -1ère tranche et soutien l'association MASNAT pour la reprise des activités de la "Maison Gabrielle"

CM 08/04/24 — Vie associative - Subventions 2024 (fonctionnement, exceptionnelles et investissement) - 1ère tranche

CM 08/04/24 — Vie associative - Sports et aide à l'emploi associatif - Subventions 2024 (fonctionnement, exceptionnelles et investissement) - 1ère tranche

CM 08/04/24 — Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche et avenants aux conventions financières

CM 08/04/24 — Tarifs été 2024 - Enfance - Centres de vacances et séjours / Tarifs année scolaire 2024-2025 - Enfance et établissements d'enseignement artistique

CM 08/04/24 — Écoles publiques- Projets exceptionnels et classes découvertes - Année scolaire 2023-2024

CM 08/04/24 — Vie associative - Associations multisectorielles - Subventions 2024 (fonctionnement, exceptionnelle et aide à l'emploi associatif) et avenant n° 3 aux conventions d'objectifs et de moyen

convention de partenariat entre CCAS

renouvellement de l adhésion UNCCAS UDCCAS

attribution subvention CLIC

attribution subvention secours catholique

budget primitif 2024

compte gestion 2023 CCAS

attribution subvention restaurants du coeur

compte administratif 2023 CCAS

CM 08/04/24 — Concession d'aménagement - Délégation du droit de préemption urbain - Convention tripartite

CM 08/04/24 — Acquisition - Parcelle cadastrée BR n° 4 - Les Tertres

CM 08/04/24 — Projet de déconstruction de Terres dArmor habitat - 9 chemin de Belle-Isle et 34 rue du Port Favigo - Dossier dintention de démolir Avis

CM 08/04/24 — Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Centre commercial Balzac

CM 08/04/24 — NPNRU Balzac Place de la Cité Urbanisme transitoire École nationale supérieure darchitecture de Nantes (ENSA) Convention de partenariat

CM 08/04/24 — Conservatoire de Saint-Brieuc Convention avec la société des éditeurs et auteurs de musique

CM 08/04/24 — Réseau des Médiathèques de la Baie - Entrée de la médiathèque de Lantic -Charte de fonctionnement du réseau et avenant à la convention de versement de participation aux frais de fonction

CM 08/04/24 — Cession - Lots commerciaux - 7 rue Saint-Jacques

CM 08/04/24 — Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 08/04/24 — Personnel - Apprentis et stagiaires - Délibération générale

CM 08/04/24 — Rythmes scolaires - Maintien de la semaine des quatre jours

CM 08/04/24 — Inscriptions scolaires - Approbation du règlement intérieur

CM 08/04/24 — Petite Enfance Crèches collectives Règlement de fonctionnement

CM 08/04/24 — Petite Enfance - Crèches et lieux accueil enfants parents (LAEP) - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales des Côtes d'Armor - 2024-2028

CM 08/04/24 — Production dénergies renouvelables - Loi APER - Zones daccélération des énergies renouvelables (ZAENR)

CM 08/04/24 — Portage de la maîtrise douvrage dans le cadre des études nécessaires à la résorption de la décharge de la grève des Courses - Convention tripartite

CM 08/04/24 — Amélioration de lhabitat Copropriété Athénée Mise en sécurité des balcons Participation de la Ville aux frais dingénierie pour le dépôt de la demande de subvention ANAH en secteur dif

CM 08/04/24 — Action Cur de Ville - Site Pilote "Quartier Gare" - Convention de partenariat avec la Banque des territoires