10 avril 2024
10
délibérations
9
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Vote comptes de gestion 2023 budget principal et des 3 budgets annexes SAAD SSIAD et PORTAGE
Adoptant le Compte Administratif 2023 du budget PRINCIPAL CIAS
Affectation des résultats 2023 de fonctionnement et d'investissement du budget principal
Compte Administratif 2023 du budget Annexe SAAD du CIAS de SBAA
Affectation des résultats 2023 de fonct et dinvest du budget Annexe SAAD
Compte Administratif 2023 du budget Annexe SSIAD
Affectation des résultats 2023 de fonctionnement et d'investissement budget Annexe SSIAD
Compte Administratif 2023 du budget Annexe PORTAGE
Affectation des résultats 2023 de fonct et dinvest du budget Annexe PORTAGE
Portant modification du tableau des effectifs
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