CM
4 mars 2024
Brie
10 délibérations
10
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
1
Sport
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Délibérations (10)
Urbanisme & Travaux
6 délibérations
6
Garantie de lemprunt n° 152774
7
Garantie de lemprunt n° 153744
8
Garantie de lemprunt n° 155569
9
Garantie de lemprunt n° 155572
10
Garantie de lemprunt n° 153745
11
C'oopération européenne avec le Portugal
Culture & Patrimoine
2 délibérations
12
Dispositif « La Mer est à vous »
13
Aquatic — convention partenariale relative au stockage
Sport
1 délibération
5
Indemnisation des commerces — Transports Est Ouest Phase 3
Environnement
1 délibération
14
Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques
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