Conseil municipal du 2024-03-04

Brie 4 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Sport

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques - Aquatic - convention partenariale relative au stockage - Dispositif « La Mer est à vous » - Coopération européenne avec le Portugal - Garantie de lemprunt n° 152774 - Garantie de lemprunt n° 153745 - Garantie de lemprunt n° 155572 - Indemnisation des commerces - Transports Est Ouest Phase 3 - Garantie de lemprunt n° 155569 - Garantie de lemprunt n° 153744

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
6

Garantie de lemprunt n° 152774

7

Garantie de lemprunt n° 153744

8

Garantie de lemprunt n° 155569

9

Garantie de lemprunt n° 155572

10

Garantie de lemprunt n° 153745

11

Coopération européenne avec le Portugal

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

Dispositif « La Mer est à vous »

13

Aquatic — convention partenariale relative au stockage

⚽ Sport 1 délibération
5

Indemnisation des commerces — Transports Est Ouest Phase 3

🌱 Environnement 1 délibération
14

Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques

WEB megalis:2024:31055:2024-03-04
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