Conseil municipal du 2024-02-16
8
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Mise en place dune autorisation dengagement / crédits de paiement dans le cadre des audits pour les Paiements pour Services Environnementaux
Modification de lautorisation de programme / crédits de paiement « Elaboration du SCOT »
Nomenclature M57 Mise en uvre de la fongibilité des crédits et fixation des durées damortissement
Règlement budgétaire et financier
Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc
Avis du Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc, saisi en qualité de personne publique associée, après arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc
Arrêt du bilan de la concertation organisée dans le cadre de lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc
Tableau des effectifs
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