19 février 2024

Affectation résultats 2023

CM 19/02/24 — N°11 - Aide à l'implantation commerciale

CM 19/02/24 — N°1 - Aides durgence aux population de Gaza et de Battir

Désignation des membres

Audit éneergétique — Désignation prestataire

Affectation des résultats 2023

Approbation du Compte de Gestion 2023

CM 19/02/24 — N°4 - Budget annexe des pompes funèbres Service extérieur Budget primitif 2024

CM 19/02/24 — N°3 - Fiscalité locale Vote des taux 2024

CM 19/02/24 — N°2 - Budget principal Ville Budget primitif 2024

CM 19/02/24 — N°13 - SEML « Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc » Exercice 2022 - Rapport des représentants de la Ville au sein du conseil dadministration

Groupement de commandes pour une assistance à maîtrise douvrage - Assurance

CM 19/02/24 — N°10 - Cession - Parking - Ensemble immobilier Champ de Mars

CM 19/02/24 — N°6 - Tarifs année scolaire 2023-2024 - Tarifs des stages à l'école des Beaux-Arts - Tarifs 2024 - Stationnement - Modification

CM 19/02/24 — N°5 - Budget annexe des parkings Budget primitif 2024

CM 19/02/24 — N°12 - Rue du Légué - Aménagement d'équipements sur la route départementale RD786 A - Convention

CM 19/02/24 — N°9 - Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 19/02/24 — N°8 - Personnel - Prévention de la désinsertion professionnelle - Appel à projet

CM 19/02/24 — N°7 - Tarifs années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 - Cap Sports

Approbation du procès — verbal de la séance précédente