Conseil municipal du 2024-12-16

CM 16/12/24 — N°1 - Schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE)

CM 16/12/24 — N°10 - Personnel - Formation professionnelle - Accueil des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans - Dérogation aux travaux réglementés

CM 16/12/24 — N°19 - Dotation globale de fonctionnement (DGF) et classement voirie communale au 31 décembre 2024

CM 16/12/24 — N°22 - Redynamisation de lhyper-centre commerçant - Contrat de concession d'aménagement - Avenant n° 2

CM 16/12/24 — N°23 - Concession d'aménagement - Déclaration d'utilité publique - Concertation préalable

CM 16/12/24 — N°24 - Action Cur de Ville Campagne de ravalement Lancement de la seconde campagne

CM 16/12/24 — N°25 - Plan local d'urbanisme - Modification simplifiée n° 7 - Avis préalable à l'approbation de la procédure

CM 16/12/24 — N°26 - NPNRU Balzac - Terres d'Armor Habitat - Place de la Cité - Rue Balzac - Acquisitions d'emprises foncières

CM 16/12/24 — N°32 - Travaux - Marché de maîtrise d'uvre pour le confortement du mur de soutènement du boulevard de Sévigné - Protocole transactionnel

CM 16/12/24 — N°30 - Dématérialisation des autorisations d'urbanisme - Gestion du logiciel du droit des sols - Saint-Brieuc Armor Agglomération, Plérin et Ploufragan - Convention de prestation de serv

CM 16/12/24 — N°33 - Politique de la Ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties programme 2023 - Terres d'Armor Habitat - Subvention 2024 (fonctionnement) - Convention financière

CM 16/12/24 — N°20 - Tarifs année scolaire 2024-2025 - Mise à disposition des locaux communaux - Modification / Tarifs 2025 - Stationnement, Bibliothèques, Musée, Concessions funéraires, Tarifs admini

CM 16/12/24 — N°4 - Vie Associative - Subventions 2025 - Acomptes aux associations

CM 16/12/24 — N°5 - Caisse des écoles publiques - Programme de réussite éducative - Subvention 2025 - Acompte

CM 16/12/24 — N°6 - Écoles privées sous contrat et association d'éducation populaire Diwan Bro Sant Brieg - Participation aux dépenses de fonctionnement - Forfait communal - Année scolaire 2024-2025

CM 16/12/24 — N°14 - Budget principal de la Ville - Créances admises en non-valeur et créances éteintes

CM 16/12/24 — N°34 - SEM BREIZH - Rapport du mandataire - Exercice 2023

CM 16/12/24 — N°21 - Tarifs 2025 - Pompes funèbres et Crématorium

CM 16/12/24 — N°17 - Budget annexe des parkings - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

CM 16/12/24 — N°16 - Budget annexe des parkings - Versement de la subvention du budget principal - Exercice 2024

CM 16/12/24 — N°13 - Budget principal de la Ville Autorisation dengager, liquider et mandater des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025

CM 16/12/24 — N°8 - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Lutte contre l'entrée dans les trafics - MILDECA - Convention de financement

CM 16/12/24 — N°2 - Cohésion sociale - Centre social Cap Couleurs - Réhabilitation - Modification du plan de financement et demande de subvention

CM 16/12/24 — N°15 - Budget principal de la Ville - Centre communal d'action sociale - Subvention 2025 (fonctionnement)

CM 16/12/24 — N°29 - Service commun de prévention des risques majeurs - Convention d'adhésion - Modification

CM 16/12/24 — N°18 - Charges transférées - Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) - Validation des rapports

CM 16/12/24 — N°27 - SPLET Armor - Entrée au capital et désignation de représentant

CM 16/12/24 — N°00 - Aide d'urgence aux populations de Mayotte sinistrées par le cyclone du 14 décembre 2024

CM 16/12/24 — N°7 - Jeunesse Congrès ANACEJ - Convention de partenariat

CM 16/12/24 — N°12 - Corps européen de solidarité (CES) - Service Jeunesse - Accueil d'un volontaire européen

CM 16/12/24 — N°3 - Sport - Stade de la Ville Oger - Transformation du terrain dhonneur en herbe en terrain en synthétique

CM 16/12/24 — N°31 - Parcs d'activités économiques de Beaufeuillage et de la Beauchée - Mise à disposition des services techniques de la Ville de Saint-Brieuc à Saint-Brieuc Armor Agglomération - Conv

CM 16/12/24 — N°28 - Adhésion - Centrale dachats du numérique et des télécoms (CANUT)

CM 16/12/24 — N°9 - Personnel - Évolution du régime indemnitaire des agents de la Police municipale

CM 16/12/24 — N°11 - Personnel - Agents recenseurs - Recrutements d'agents non-titulaires - Campagne 2025