Conseil municipal du 2024-12-13

Brie 13 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Sport

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DC_089_2024-Sollicitation des financements pour lappel à projets Dotation de soutien à linvestissement (DSIL) 2025 - DC_0088_2024-Budget gestion immobilière des entreprises - Pertes sur créances irrécouvrables - DC_087-2024-Budget Annexe Assainissement - Pertes sur créances irrécouvrables - DC_086_2024-Budget Annexe de l'Eau - Pertes sur créances irrécouvrables - DC_085-2024-Budget chaufferie bois - Pertes sur créances irrécouvrables - DC_084_2024-Budget Annexe SPANC - Pertes sur créances irrécouvrables - DC_083-2024-Budget Collecte des Déchets Ménagers - Pertes sur créances irrécouvrables - DC_082_2024-Budget Annexe des Transports - Pertes sur créances irrécouvrables - DC_0080_2024-Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques - DC_0079_2024-Convention de mise à disposition de la Direction Gestion Technique de la Ville de Saint-Brieuc à Saint Brie - DC_0078-2024-Indemnisation des commerces Transport Est Ouest Phase 3 - DC_00076_2024-Garantie de lemprunt n° 161139

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
79

DC_0079_2024 — Convention de mise à disposition de la Direction Gestion Technique de la Ville de Saint-Brieuc à Saint Brieuc Armor Agglomération

82

DC_082_2024 — Budget Annexe des Transports - Pertes sur créances irrécouvrables

83

DC_083 — 2024-Budget Collecte des Déchets Ménagers - Pertes sur créances irrécouvrables

84

DC_084_2024 — Budget Annexe SPANC - Pertes sur créances irrécouvrables

85

DC_085 — 2024-Budget chaufferie bois - Pertes sur créances irrécouvrables

86

DC_086_2024 — Budget Annexe de l'Eau - Pertes sur créances irrécouvrables

87

DC_087 — 2024-Budget Annexe Assainissement - Pertes sur créances irrécouvrables

88

DC_0088_2024 — Budget gestion immobilière des entreprises - Pertes sur créances irrécouvrables

89

DC_089_2024 — Sollicitation des financements pour lappel à projets Dotation de soutien à linvestissement (DSIL) 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
76

DC_00076_2024 — Garantie de lemprunt n° 161139

⚽ Sport 1 délibération
78

DC_0078 — 2024-Indemnisation des commerces Transport Est Ouest Phase 3

🌱 Environnement 1 délibération
80

DC_0080_2024 — Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques

WEB megalis:2024:31055:2024-12-13
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