Conseil municipal du 2024-11-29

Brie 29 novembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Sécurité

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Débat dorientations budgétaires 2025 - Signature avenants et conventions complémentaires pour les Paiements pour Services Environnementaux (PSE) - Renouvellement du Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) de la Baie de Saint-Brieuc - Signature de lavenant au Contrat territorial - PSC_Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » souscrite par le CDG22 - Avis sur le projet de PLU arrêté de La Malhoure

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 3 délibérations
11

Signature avenants et conventions complémentaires pour les Paiements pour Services Environnementaux (PSE)

11

Renouvellement du Projet Agro — Environnemental et Climatique (PAEC) de la Baie de Saint-Brieuc

11

Signature de lavenant au Contrat territorial

📄 Autres decisions 1 délibération
11

Débat dorientations budgétaires 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
11

PSC_Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » souscrite par le CDG22

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

Avis sur le projet de PLU arrêté de La Malhoure

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