CM

12 février 2026

Brie 47 délibérations

47

délibérations

20

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

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Délibérations (47)

Finances & Budget 20 délibérations
6

DC_006_2026 — Acquisition de labattoir situé sur la commune de Quintin Offre de rachat de lensemble immobilier et matériel suite à la liquidation de la société Quintin Viandes

7

DB_007_2026 Répartition du produit de la taxe sur lexploitation des infrastructures de transport de longue distance perçu au titre de 2024

8

DC_008_2026 — Indemnisation d'une exploitation agricole pour dommages occasionnés aux cultures et aux sols du fait de travaux publics pour l'implantation d'une conduite dalimentation en eau brute sise « la

12

DB_012_2026 Convention 2026 — 2028 Cuba coopération internationale -Cienfuegos

13

DB 013 2026 FIR INNOZH — Soutien 2026 au fonctionnement

14

DB_014_2026 Culture Scientifique et Technique Le Temps des Sciences Soutien 2026

15

DB_015_2026 Cotisations 2026 — Budget Principal et Budgets Annexes

16

DB 016 2026 Subventions 2026 — SNSM et Amicale du Personnel

17

DB 017 2026 Subventions culturelles 2026

18

DB 018 2026 Subventions sportives 2026

19

DB_019_2026 Fonds de Concours d'Investissement à la Ville de Langueux- Projet de restructuration du site de Boutdeville

20

DB_020_2026 Harmonisation des tarifs « Scolaires » sur les piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa au 1er janvier 2026

21

DB 021 2026 Soutien aux partenaires agricoles - Année 2026

24

DB_024_2026 Convention annuelle 2026 de partenariat avec lALEC et avenant à la convention 2025

25

DB_025_2026 Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD) : subvention 2026 à l'association "au coeur de lEmploi", conventionnée comme entreprise à but d'emploi

26

DB_026_2026 Politique Insertion et Emploi : Subventions 1ère vague 2026

31

DB_031_2026 Projet Territorial de Santé Aide à l'acquisition de matériels médicaux pour linstallation du Docteur Laure CHOPIN-MOLLA à SAINT-BRIEUC

32

DB_032_2026 Projet Territorial de Santé GIP Centre de santé Trégueux Saint-Brieuc - Aide à l'acquisition de matériels médicaux, installation de professionnels de santé salariés

37

DB_037_2026 Prévention : Programme dactions 2026 du CISPD - Subventions 2026

38

DB 038 2026 Subvention 2026 à l'Association Itinérance

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
7

DC_007 — 2026-Adoption du guide des aides habitat 2026 Volet Habitat public

29

DB_029_2026 SILLAGE — Convention de financement d'un emploi associatif local 2026-2030 et subvention 2026

30

DB_030_2026 Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement des Copropriétés sur la ville de Saint-Brieuc n°2 : avenant n°1 à la convention d'opération (2023-2027)

33

DB_033_2026 Autorité Organisatrice de lAccueil du Jeune Enfant - mise en place et organisation de la Commission Locale dExamen des Projets dEtablissements Privés

35

DB_035_2026 Destination touristique Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · Les Caps : convention constitutive du groupement de commandes aménagement des Portes du Vent

39

DB_039_2026 Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) - projet immobilier du Bd du Général Leclerc - rue du Vau Madec - Binic Etables-Programme des équipements publics et de leu

41

DB_041_2026 Convention de co — maitrise douvrage pour le renouvellement d'un dalot au lieu-dit le Pré Aly à Ploufragan

42

DB_042_2026 Accord — cadre de travaux d'aménagements urbains : Voirie, signalisation et mobilier urbain Autorisation de signature du marché

43

DB_043_2026 Droit de Préemption Urbain : Instauration sur les périmètres de protection rapprochée de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine

Autres decisions 6 délibérations
1

DB_001_2026 Conseil de développement — Rapport d'activités 2025

2

DB_002_2026 Approbation du procès verbal du 27 novembre 2025

3

DB_003_2026 Approbation du procès verbal du 18 décembre 2025

5

DB_005_2026 Compte rendu des Décisions du Président du quatrième trimestre 2025 et de janvier 2026

6

DB 006 2026 Rapport d'activités 2025

11

DB_011_2026 Avenant à la convention Bien vivre partout avec la Région Bretagne

Environnement 3 délibérations
4

DB_004_2026 Compte rendu des Décisions de Bureau du quatrième trimestre 2025 et de janvier 2026

21

DB__021_2026 Accord de groupement Pérennes 22 et conventions

22

DB 022 2026 Accord de groupement Pérennes 22 et conventions

Ressources humaines 3 délibérations
8

DB 008 2026 Personnel — Modification tableau des effectifs

9

DB_009_2026 Personnel — Modification tableau des effectifs de droit privé

10

DB_010 — 2026 Personnel - Recrutements agents saisonniers - 2026

Culture & Patrimoine 3 délibérations
27

DB_027_2026 Technopole Tarification du bâtiment Keraia D Location temporaire pour le CNAM Bretagne le temps des travaux du projet Boussingault

28

DB_028_2026 PLOUFRAGAN Fixation du prix au m² de délaissés foncier du Parc d'Activités des Châtelets en vue de sa cession à la société CYMAT

40

DB_040_2026 Désaffectation de bien et fin de mise à disposition du site de Ker Annick sur la commune de Binic/Etables-Sur-mer

Sport 2 délibérations
9

DC_009_2026 — Indemnisation des commerces Transport Est Ouest Phase 3

36

DB_036_2026 Convention de financement tripartite de létude de flux voyageurs au niveau des gares de l'agglomération briochine

Événementiel & Tourisme 1 délibération
34

DB_034_2026 Office de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc- Demande de renouvellement du classement en catégorie 1

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