Conseil municipal du 2026-02-12

DC_006_2026 — Acquisition de labattoir situé sur la commune de Quintin Offre de rachat de lensemble immobilier et matériel suite à la liquidation de la société Quintin Viandes

DB_007_2026 Répartition du produit de la taxe sur lexploitation des infrastructures de transport de longue distance perçu au titre de 2024

DC_008_2026 — Indemnisation dune exploitation agricole pour dommages occasionnés aux cultures et aux sols du fait de travaux publics pour limplantation dune conduite dalimentation en eau brute sise « la

DB_012_2026 Convention 2026 — 2028 Cuba coopération internationale -Cienfuegos

DB_013_2026 FIR INNOZH — Soutien 2026 au fonctionnement

DB_014_2026 Culture Scientifique et Technique Le Temps des Sciences Soutien 2026

DB_015_2026 Cotisations 2026 — Budget Principal et Budgets Annexes

DB_016_2026 Subventions 2026 — SNSM et Amicale du Personnel

DB_017_2026 Subventions culturelles 2026

DB_018_2026 Subventions sportives 2026

DB_019_2026 Fonds de Concours d'Investissement à la Ville de Langueux- Projet de restructuration du site de Boutdeville

DB_020_2026 Harmonisation des tarifs « Scolaires » sur les piscines Aquabaie, Aquaval, Hélène Boucher, Goelys, Ophéa au 1er janvier 2026

DB_021_2026 Soutien aux partenaires agricoles - Année 2026

DB_024_2026 Convention annuelle 2026 de partenariat avec l'ALEC et avenant à la convention 2025

DB_025_2026 Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD) : subvention 2026 à l'association "au coeur de l'Emploi", conventionnée comme entreprise à but d'emploi

DB_026_2026 Politique Insertion et Emploi : Subventions 1ère vague 2026

DB_031_2026 Projet Territorial de Santé Aide à lacquisition de matériels médicaux pour linstallation du Docteur Laure CHOPIN-MOLLA à SAINT-BRIEUC

DB_032_2026 Projet Territorial de Santé GIP Centre de santé Trégueux Saint-Brieuc - Aide à lacquisition de matériels médicaux, installation de professionnels de santé salariés

DB_037_2026 Prévention : Programme d'actions 2026 du CISPD - Subventions 2026

DB_038_2026 Subvention 2026 à lAssociation Itinérance

DC_007 — 2026-Adoption du guide des aides habitat 2026 Volet Habitat public

DB_029_2026 SILLAGE — Convention de financement d'un emploi associatif local 2026-2030 et subvention 2026

DB_030_2026 Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement des Copropriétés sur la ville de Saint-Brieuc n°2 : avenant n°1 à la convention dopération (2023-2027)

DB_033_2026 Autorité Organisatrice de lAccueil du Jeune Enfant  - mise en place et organisation de la Commission Locale dExamen des Projets dEtablissements Privés

DB_035_2026 Destination touristique Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · Les Caps : convention constitutive du groupement de commandes aménagement des Portes du Vent

DB_039_2026 Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) - projet immobilier du Bd du Général Leclerc - rue du Vau Madec - Binic Etables-Programme des équipements publics et de leu

DB_041_2026 Convention de co — maitrise d'ouvrage pour le renouvellement d'un dalot au lieu-dit le Pré Aly à Ploufragan

DB_042_2026 Accord — cadre de travaux daménagements urbains : Voirie, signalisation et mobilier urbain Autorisation de signature du marché

DB_043_2026 Droit de Préemption Urbain : Instauration sur les périmètres de protection rapprochée de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine

DB_001_2026 Conseil de développement — Rapport dactivités 2025

DB_002_2026 Approbation du procès verbal du 27 novembre 2025

DB_003_2026 Approbation du procès verbal du 18 décembre 2025

DB_005_2026 Compte rendu des Décisions du Président du quatrième trimestre 2025 et de janvier 2026

DB_006_2026 Rapport d'activités 2025

DB_011_2026 Avenant à la convention Bien vivre partout avec la Région Bretagne

DB_004_2026 Compte rendu des Décisions de Bureau du quatrième trimestre 2025 et de janvier 2026

DB__021_2026 Accord de groupement Pérennes 22 et conventions

DB_022_2026 Accord de groupement Pérennes 22 et conventions

DB_008_2026 Personnel — Modification tableau des effectifs

DB_009_2026 Personnel — Modification tableau des effectifs de droit privé

DB_010 — 2026 Personnel - Recrutements agents saisonniers - 2026

DB_027_2026 Technopole Tarification du bâtiment Keraia D Location temporaire pour le CNAM Bretagne le temps des travaux du projet Boussingault

DB_028_2026 PLOUFRAGAN Fixation du prix au m² de délaissés foncier du Parc dActivités des Châtelets en vue de sa cession à la société CYMAT

DB_040_2026 Désaffectation de bien et fin de mise à disposition du site de Ker Annick sur la commune de Binic/Etables-Sur-mer

DC_009_2026 — Indemnisation des commerces Transport Est Ouest Phase 3

DB_036_2026 Convention de financement tripartite de l'étude de flux voyageurs au niveau des gares de lagglomération briochine

DB_034_2026 Office de Tourisme et des Congrès de la Baie de Saint-Brieuc- Demande de renouvellement du classement en catégorie 1