Conseil municipal du 2026-02-09

CM 09/02/26 — N°13 - Voie verte Hentig Glas - Financement et entretien Convention

CM 09/02/26 — N°12 - Animation de la vie citoyenne et Conseil local de sécurité et de la prévention de la délinquance - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelle) - 1ère tranche et convention

CM 09/02/26 — N°15 - Aide à la production de logements locatifs sociaux - Terres d'Armor Habitat - 12 logements - Rue de Cuverville Convention

CM 09/02/26 — N°18 - Commerce et attractivité - Subventions 2026 (fonctionnement) - 1ère tranche / Aides à l'implantation commerciale et au mobilier de terrasse Attributions

CM 09/02/26 — N°19 - Politique de la Ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties - Terres d'Armor Habitat - Convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB pour la période de

CM 09/02/26 — N°20 - Centres sociaux - Caisse d'allocations familiales des Côtes d'Armor - Convention-cadre d'objectifs et de financement 2022-2025 - Prolongation année 2026 Avenant

CM 09/02/26 — N°24 - Coopération décentralisée - Battir (Palestine) - FSGT - Projet « Au fil de leau » - Convention de partenariat / Dossier Erasmus + - Avenant / Solidarité internationale - Subventio

CM 09/02/26 — N°23 - Écoles publiques - Projets exceptionnels et classes découverte - Année scolaire 2025-2026

CM 09/02/26 — N°26 - Implantations sur lespace public Métallotropes Totem du Praxinoscope / Toupie fantoche et son totem Association Le Cercle Subvention 2026 (exceptionnelle) et convention

CM 09/02/26 — N°27 - La Passerelle - Scène nationale et associations patrimoniales et de cultures de Bretagne - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelle) - 1ère tranche et avenant à la conve

CM 09/02/26 — N°28 - Associations culturelles et équipes artistiques et Éducation artistique et culturelle (EAC) - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche et avenants aux c

CM 09/02/26 — N°29 - Enfance - Subventions 2026 (fonctionnement et exceptionnelles) - 1ère tranche

CM 09/02/26 — N°32 - Sport - Subventions 2026 (fonctionnement, exceptionnelles et investissement) - 1ère tranche et convention financière

CM 09/02/26 — N°31 - Vie associative - Subventions 2026 (fonctionnement, exceptionnelles, investissement et aide à l'emploi associatif) - Associations multisectorielles et autres associations - 1ère t

CM 09/02/26 — N°30 - Associations à caractère social - Subventions 2026 (fonctionnement) - 1ère tranche et convention financière

CM 09/02/26 — N°34 - Exonération des droits de voirie - Année 2026

CM 09/02/26 — N°37 - Stérilisation et identification des chats libres sauvages - Fondation "30 millions d'amis" - Partenariat année 2026 Convention

CM 09/02/26 — N°05 - Charges transférées - Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) Validation des rapports

CM 09/02/26 — N°33 - Jeunesse - Subventions 2026 (fonctionnement) - 1ère tranche

CM 09/02/26 — N°05 - Charges transférées - Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) Validation des rapports

CM 09/02/26 — N°04 - Budget annexe des pompes funèbres Service extérieur Budget primitif 2026

CM 09/02/26 — N°02 - Fiscalité locale Vote des taux 2026

CM 09/02/26 — N°03 - Budget annexe des parkings Budget primitif 2026

CM 09/02/26 — N°01 - Budget principal de la Ville Budget primitif 2026

CM 09/02/26 — N°06 - Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 09/02/26 — N°07 - Personnel - Création demplois non-permanents - Accroissement saisonnier dactivité - Modalités de recrutement et de rémunération Année 2026

CM 09/02/26 — N°09 - Personnel - Logiciel As-Tech - Saint-Brieuc Armor Agglomération et Ville de Ploufragan - Convention de prestation de service

CM 09/02/26 — N°08 - Personnel - Évolution des fonctions éligibles à lastreinte et aux conditions dindemnisation

CM 09/02/26 — N°10 - Projet Allende - Création du pôle multi-accueil et aménagements complémentaires - Société publique locale Baie d'Armor Aménagement - Convention / Travaux - Droits de voirie - Soci

CM 09/02/26 — N°38 - Groupement de commandes - Bois granulés Adhésion Convention

CM 09/02/26 — N°39 - Protocole d'accord - Rue Théodore Botrel - Sinistre - Canalisation de gaz

CM 09/02/26 — N°40 - Parking Charner - Traitement des désordres - Protocole transactionnel

CM 09/02/26 — N°17 - Site patrimonial remarquable (SPR) - Demande de révision

CM 09/02/26 — N°21 - Centres sociaux - Projets sociaux de territoire

CM 09/02/26 — N°25 - Dénomination des espaces publics

CM 09/02/26 — N°11 - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Conseil pour les droits et devoirs des familles (CDDF) Création

CM 09/02/26 — N°22 - Écoles maternelle Curie et élémentaire Poutrin Fusion

CM 09/02/26 — N°14 - NPNRU Quartier Balzac - Cession - Emprises foncières - Pierreval - Rue Balzac

CM 09/02/26 — N°36 - Vente aux enchères de véhicules réformés et autres matériels - Année 2026

CM 09/02/26 — N°16 - Police de lurbanisme Mesures financières incitatives en cas dinfractions

CM 09/02/26 — N°35 - Cuisine centrale - Centre régional des uvres universitaires et scolaires (CROUS) - Campus Mazier - Fourniture de repas Convention