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CM

31 octobre 2024

Brie 9 délibérations

9

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Transport & Mobilité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
48

Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS

48

Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS

49

Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat des Copropriétés dégradées

49

Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat des Copropriétés dégradées

51

Participation aux travaux de branchement à lassainissement collectif en partie privative consécutive à la révision du diagnostic de raccordement

Environnement 2 délibérations
53

Avenant modificatif de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques au système de collecte communautaire

54

S'ollicitation de financements extérieurs pour le projet « Réalisation et mise en uvre d'une stratégie d'adaptation au changement climatique »

Transport & Mobilité 1 délibération
50

S'ollicitation de financements extérieurs pour le projet d'acquisition d'un Médicobus

Autres decisions 1 délibération
52

Indemnisation suite sinistre sur véhicule

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