Conseil municipal du 2024-09-26

Brie 26 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Sport

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - groupement de commande vérification des jeux et équipements sportifs - adhésion au groupemnt de commande de vérification des jeux et équipements sportifs - adhésion à la convention prévoyance du CDG35 - choix de la dénomination des rues au lotissement du Lomet - DIA parcelle AA 278 - DIA Parcelle AA 53 - modification des statuts du SIEFT - Approbation de la convention de groupement de commande pour la vérification des équipements électriques, de gaz et de cu

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240923

adhésion à la convention prévoyance du CDG35

20240923

choix de la dénomination des rues au lotissement du Lomet

20240923

modification des statuts du SIEFT

20240923

Approbation de la convention de groupement de commande pour la vérification des équipements électriques, de gaz et de cuisson

⚽ Sport 2 délibérations
20240923

groupement de commande vérification des jeux et équipements sportifs

20240923

adhésion au groupemnt de commande de vérification des jeux et équipements sportifs

🌱 Environnement 2 délibérations
20240923

DIA parcelle AA 278

20240923

DIA Parcelle AA 53

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:31055:2024-09-26
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