27 mai 2024

CM 27/05/24 — N° 19 - ANRU -- Aménagement du quartier Balzac - Projet déclairage public "Modification commande et dévoiement réseau " - Versement au Syndicat départemental d'énergie des Côtes dArmor

CM 27/05/24 — N° 18 - TEO 3B Mise à jour des coûts du Syndicat départemental d'énergie des Côtes dArmor pour lintervention préalable sur les réseaux secs

CM 27/05/24 — N° 17 - Valorisation des déchets métalliques issus des crémations - Produit reversé à des associations

CM 27/05/24 — N° 15 - Compagnons bâtisseurs Bretagne - Auto-réhabilitation accompagnée - Subvention 2024 (fonctionnement)

CM 27/05/24 — N° 13 - Musée Dons par chèque pour l'acquisition de la fresque "Joint français 72" réalisée par Alain MARCON

CM 27/05/24 — N° 1 - Projet arrêté du Plan local d'urbanisme intercommunal Avis

CM 27/05/24 — N° 10 - Cuisine centrale - Fourniture de repas - Conventions pluriannuelles avec lAmicale laïque et Loisirs Pluriel

CM 27/05/24 — N° 4 - Opération de revitalisation des territoires - Avenant n° 3 modifié

CM 27/05/24 — N° 2 - Périmètre délimités des abords des monuments historiques - Avis

CM 27/05/24 — N° 14 - Association nationale des visiteurs des personnes sous main de justice - Subvention 2024 (fonctionnement)

CM 27/05/24 — N° 11 - Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelles) - 2ème tranche

CM 27/05/24 — N° 12 - Musée Don de louvrage de référence Pêche à pied et usages de lestran

CM 27/05/24 — N° 9 - Éducation artistique et culturelle - Conventions avec La Passerelle et la Direction des services départementaux de lÉducation nationale

CM 27/05/24 — N° 7 - Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - Conventions d'objectifs et de financement 2024-2028 avec la Caisse dallocations familiales

CM 27/05/24 — N° 6 - Activités extrascolaires et accueils périscolaires - Approbation des règlements intérieurs

CM 27/05/24 — N° 5 - Développement territorial social des quartiers - "Engagements quartiers 2030" - Validation du nouveau contrat de ville

CM 27/05/24 — N° 3 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement

CM 27/05/24 — N° 8 - Association déducation populaire Diwan Bro Sant Brieg - Conventions de partenariat

CM 27/05/24 — N° 16 - Personnel - Autorisation spéciale dabsence - Règles pathologiques