Conseil municipal du 2024-02-16

Brie 16 février 2024 8 délibérations

délibérations

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Résumé

Synthèse

8 délibérations - Mise en place dune autorisation dengagement / crédits de paiement dans le cadre des audits pour les Paiements pour Servi - Modification de lautorisation de programme / crédits de paiement « Elaboration du SCOT » - Tableau des effectifs - Nomenclature M57 Mise en uvre de la fongibilité des crédits et fixation des durées damortissement - Règlement budgétaire et financier - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc - Avis du Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc, saisi en qualité de personne publique associée, après arrêt du projet - Arrêt du bilan de la concertation organisée dans le cadre de lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du pays de

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 6 délibérations

Modification de lautorisation de programme / crédits de paiement « Elaboration du SCOT »

Nomenclature M57 Mise en uvre de la fongibilité des crédits et fixation des durées damortissement

Règlement budgétaire et financier

Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc

Avis du Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc, saisi en qualité de personne publique associée, après arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc

Arrêt du bilan de la concertation organisée dans le cadre de lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc

🌱 Environnement 2 délibérations

Mise en place dune autorisation dengagement / crédits de paiement dans le cadre des audits pour les Paiements pour Services Environnementaux

Tableau des effectifs

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:31055:2024-02-16

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