16 février 2024
8
délibérations
6
Autres decisions
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Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Modification de lautorisation de programme / crédits de paiement « Elaboration du SCOT »
Nomenclature M57 Mise en uvre de la fongibilité des crédits et fixation des durées damortissement
Règlement budgétaire et financier
Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc
Avis du Syndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc, saisi en qualité de personne publique associée, après arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc
Arrêt du bilan de la concertation organisée dans le cadre de lélaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Saint-Brieuc
Mise en place d'une autorisation d'engagement / crédits de paiement dans le c'adre des audits pour les Paiements pour Services Environnementaux
Tableau des effectifs
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