1 octobre 2024
13
délibérations
8
Finances & Budget
1
Social & Santé
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Annule et remplace la délibération n°0110202402 - Convention de partenariat relative à lutilisation d'un ENT
Convention de partenariat relative à lutilisation d'un espace numérique de travail (ENT) à l'école maternelle publique
Nouvel avenant EGALIM à la convention triennale "tarification sociale des cantines"
Subvention Octobre Rose
Subvention du Département : Volet 2 du Pacte Finistère 2030 pour la période 2025-2026
ENEDIS — Convention branchement surpresseur Quénéach Du
SDEF — Rénovation éclairage public parking EHPAD et J'ardin Georges S'and
Régularisation cadastrale : cession emprise Rue Jeanne Malivel - Fixation du prix
Convention Education Nationale pour les Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH)
QBO — Convention de groupement CITEO sur les déchets abandonnés
QBO — Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié (PDMS)
Marché de prestation : Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme
Adressage — tableau n°13
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