Conseil municipal du 2024-10-01

Briec 1 octobre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Finances & Budget

1

Social & Santé

1

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Annule et remplace la délibération n°0110202402 - Convention de partenariat relative à l'utilisation d'un ENT - Régularisation cadastrale : cession emprise Rue Jeanne Malivel - Fixation du prix - Adressage - tableau n°13 - Marché de prestation : Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme - SDEF - Rénovation éclairage public parking EHPAD et Jardin Georges Sand - ENEDIS - Convention branchement surpresseur Quénéach Du - QBO - Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié (PDMS) - QBO - Convention de groupement CITEO sur les déchets abandonnés - Subvention du Département : Volet 2 du Pacte Finistère 2030 pour la période 2025-2026 - Subvention Octobre Rose - Convention Education Nationale pour les Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) - Convention de partenariat relative à l'utilisation d'un espace numérique de travail (ENT) à l'école maternelle publique - Nouvel avenant EGALIM à la convention triennale "tarification sociale des cantines"

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
110202402

Annule et remplace la délibération n°0110202402 - Convention de partenariat relative à l'utilisation d'un ENT

110202402

Convention de partenariat relative à l'utilisation d'un espace numérique de travail (ENT) à l'école maternelle publique

110202403

Nouvel avenant EGALIM à la convention triennale "tarification sociale des cantines"

110202404

Subvention Octobre Rose

110202405

Subvention du Département : Volet 2 du Pacte Finistère 2030 pour la période 2025-2026

110202409

ENEDIS — Convention branchement surpresseur Quénéach Du

110202410

SDEF — Rénovation éclairage public parking EHPAD et Jardin Georges Sand

110202412

Régularisation cadastrale : cession emprise Rue Jeanne Malivel - Fixation du prix

❤️ Social & Santé 1 délibération
110202401

Convention Education Nationale pour les Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH)

🌱 Environnement 1 délibération
110202407

QBO — Convention de groupement CITEO sur les déchets abandonnés

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
110202408

QBO — Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié (PDMS)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
110202411

Marché de prestation : Révision Générale du Plan Local d'Urbanisme

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
110202413

Adressage — tableau n°13

WEB megalis:2024:10255:2024-10-01
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